administration centrale tourisme

Receive alerts:
by e-mail
E-mail Your information will be added to a database with the sole purpose of serving your subscription. This database is the exclusive property of vLex Networks S.L. and will never be shared with any other company. By sending your request you accept the Data Protection Policy of vLex Networks S.L. I have read and accept the Terms of Use
via RSS

27 documents for administration centrale tourisme

- Zones de protection marine de Tarium Niryutait - Règlement
... supplémentaires de participer au tourisme à petite échelle afin de compléter leurs activi... des ZPM; c) l’emplacement de la partie centrale d’Okeevik des ZPM et les coûts supplémentaires...
- Gazette du Canada Nbr. 190, September 15, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Océans (Loi)
- Zone de protection marine de l'estuaire Musquash - Règlement
..., éducative, archéologique, de tourisme commercial ou de restauration de l'habitat pour la...Le transfert de l'administration et de la surveillance des terres de la province au... éventuelle de cette matière par la centrale de Colson Cove qui est situé à proximité, serai...
- Gazette du Canada Nbr. 26, December 27, 2006
- Partie II - Règlements officiels
- Océans (Loi)
- Renvoi relatif, Renvoi relatif à la Loi sur la procréation assistée, 2010 CSC 61, 2010 CSC 61 (2010)
... l'établissement, l'entretien et l'administration des hôpitaux, la propriété et les droits civils... des Petites et moyennes entreprises, du Tourisme et de la Culture), 2002 CSC 31, [2002] 2 R.C.S. 14... provinces d'une part et à l'autorité centrale d'autre part dans la Loi constitutionnelle de 1867...
- Cour Suprême du Canada

- Sécurité des véhicules automobiles (ancrages d'attache prêts à utiliser pour les ensembles de retenue) - Règlement modifiant le Règlement
... sous les rubriques « véhicule de tourisme à usages multiples » et « camion ». 3. L'ar... la National Highway Traffic Safety Administration d'instaurer une telle exigence. Les dispositions a... retenue pour enfant à la place assise centrale, ou de deux ensembles placés aux deux places assi...
- Gazette du Canada Nbr. 20, September 30, 1998
- Partie II - Règlements officiels
- Code criminel (conduite avec facultés affaiblies et questions connexes) (Loi modifiant)
- Montreal, tableaux d'une metropole moyenne.
... des dimensions meconnues de l'administration municipale : la gestion du sous-sol urbain et la ppromotion du tourisme international en tant que composante majeure de la..., des 1978, la ville centre n'est plus centrale dans les representations et dans les deplacements ...
- Canadian Journal of Urban Research
- Vol. 12 Nbr. 1, June 2003
- Règlement sur l'équité en matière d'emploi - Règlementmodifiant
... DU SECTEUR PRIVÉ OU SECTEURS DE L'ADMINISTRATION PUBLIQUE FÉDÉRALE VISÉS À L'ALINÉA 4(1)c) DE .../opératrices de centrales et de réseaux électriques7352 Mécaniciens/m�... transport par pipeline Transport de tourisme et d'agrémentTransport terrestre de tourisme et d...
- Gazette du Canada Nbr. 12, June 14, 2006
- Partie II - Règlements officiels
- Équité en matière d'emploi (Loi)
- Desrochers c. Canada (Department of Industry), 2006 FCA 374 (2006)
... avec leur siège ou leur administration centrale , et en recevoir les services, dans l’u...n ) aux petites entreprises;. o ) au tourisme. Extension. (2) Ils s’étendent également, dans...
- Cour d'appel fédérale
- Sécurité des véhicules automobiles (dispositifs de protection arrière)-Règlement modifiant le Règlement
... (NSVAC) Descrip- tion Véhicule de tourismeà usages multiples Voiture de tou- risme Véhicule i..., la Federal Motor Carrier Safety Administration des États-Unis exige que toutes les remorques fab... et/ou faire passer la charge ponctuelle centrale de 50 000 N à 75 000 N. Le dispositif devrait êt...
- Gazette du Canada Nbr. 20, October 06, 2004
- Partie II - Règlements officiels
- Code criminel (conduite avec facultés affaiblies et questions connexes) (Loi modifiant)
- Doucet c. Canada, 2004 CF 1444 (2004)
... droit du public de s'adresser à l'administration centrale de toute institution fédérale dans la l...'Amherst; il travaillait au ministère du Tourisme et de la Culture depuis 1986, à titre d'analyste....
- Cour Fédérale
- Qu, Québec (Procureur général) c. Canadian Owners and Pilots Association, 2010 CSC 39, 2010 CSC 39 (2010)
... des Petites et moyennes entreprises, du Tourisme et de la Culture), 2002 CSC 31, [2002] 2 R.C.S. 14... agricole relève quant à lui de l'administration provinciale centrale. Notamment, c'est le gouverne...
- Cour Suprême du Canada