Agence europeenne pour la reconstruction

• Mesures économiques spéciales visant l'Iran - Règlement

... à des activités qui contribuent ou pourraient contribuer à des activités nucléaires de l’Ir...101. Iranian Committee for the Reconstruction of Lebanon. 102. Iranian Gas Engineering and Devel...107. Agence spaciale iranienne. 108. Iranian Veterinary Org. 1... contre l’Iran, tandis que l’Union européenne et l’Australie ont indiqué leur intention d’e...

• Gazette du Canada Nbr. 165, August 04, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Mesures économiques spéciales (Loi)

• Le Canada, L'otan Et La Politique Européenne de Sécurité Et de Défense

(Kaim 2003 : 74) Reprochant au Canada de manquer de vision stratégique dans la mise en oevre de sa politique de défense, Julian Lindley-French a même soumis l'idée que le Canada fournisse à l'UE un groupement tactique (battle group) pour démontrer clairement son intérêt à s'intégrer à la PESD et contrebalancer sa relation avec les États-Unis, arguant que si le Canada est « géographiquement nord-américain, [sa] culture sécuritaire, sa façon de faire les choses, de même que la taille, la forme et la doctrine de ses forces armées sont sans contredit européennes ». Le gouvernement américain s'étant désintéressé des questions touchant à la sécurité européenne depuis le 11 septembre 2001, il semble donc pour le moment inévitable que la politique canadienne suive une évolution comparable, et ...

...L'Agence européenne de la défense a aussi été créée e...Depuis lors, la reconstruction de TAfghanistan est restée au coer des préoccupa...

• Canadian Foreign Policy
• Vol. 14 Nbr. 1, January 2008

• Chapitre 2 - Loi D'exécution Du Budget De 2009

... modifications à la réglementation pour compléter et étoffer des mesures édictées par ...Modifications Loi sur l'Agence de la consommation en matière financière du Cana...b) la monnaie de l'Union monétaire européenne;. c) la monnaie du Royaume-Uni;. d) la monnaie de ..., sauf ceux qui ont trait à la reconstruction, à la réparation ou à la modification des ouvra...

• Gazette du Canada Nbr. 604, May 05, 2009
• Partie III - Lois sanctionnées

• Première Nation de Samson c. Canada, 2005 CF 1622 (2005)

...�époque du traité, mais la présence européenne sur le continent nord‑américain, et dans le Nor... sont à l’évidence donné beaucoup de mal pour assembler cette information au bénéfice de la Co... après coup qui a entraîné une reconstruction du passé. [324] S’agissant de l’aînée Quinn...

• Cour Fédérale

• Canada (Ministre de la citoyenneté et de l'immigration) c. Fast, 2003 CF 1139 (2003)

... a obtenu la citoyenneté canadienne en 1954, pour l'aviser de son intention de demander au Cabinet d... et sur leur naturalisation, une agence a été mise sur pied qui regroupait des représen... d'un doctorat en histoire moderne européenne. Il a eu plusieurs postes, y compris celui de chef... Unies pour les secours et la reconstruction (UNRRA) et, par la suite, l'Organisation internati...

• Cour Fédérale

• Mesures économiques spéciales visant la Syrie - Règlement

... a) ou b) ou contrôlée par elle ou agissant pour son compte; d) l’entité appartenant au gouverne..., tel que les États-Unis et l’Union européenne, ont imposé l’interdiction de voyager et le gel... activité de stabilisation et de reconstruction; Aide à la démocratisation et au développement;...

• Gazette du Canada Nbr. 114, June 08, 2011
• Partie II - Règlements officiels
• Mesures économiques spéciales (Loi)

• Mesures économiques spéciales visant la Syrie - Règlement

... a) ou b) ou contrôlée par elle ou agissant pour son compte; d) l’entité appartenant au gouverne..., tel que les États-Unis et l’Union européenne, ont imposé l’interdiction de voyager et le gel... activité de stabilisation et de reconstruction; Aide à la démocratisation et au développement;...

• Gazette du Canada Nbr. 114, June 08, 2011
• Partie II - Règlements officiels
• Mesures économiques spéciales (Loi)