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aide humanitaire quebec
183 documents for aide humanitaire quebec
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... nommé Viva Palestina, qui apportait une aide financière et matérielle à Gaza afin de mettre ... également à apporter de laide humanitaire aux personnes vivant dans ce territoire. Le dossie...senter au poste frontalier de Lacolle, au Québec. Comme la expliqué M. Galloway dans son affidav...
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... pour oeuvrer en Afrique, sur le plan de l'aide internationale. De juin 1989 a fevrier 1991, il es..., il s'engage dans differentes causes humanitaires. Il est notamment membre d'Oxfam-Quebec et d'Amnis...
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... pour des « motifs dordre humanitaires » relativement à une mesure de renvoi -- Norme d...1988, ch. J-3, par. 4(1); au Québec, le Code de procédure civile, L.R.Q., ch. C-25, a...
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...Pour des raisons d’ordre humanitaire, les anciens combattants alliés qui touchaient de... national de soins à domicile qui vise à aider les clients admissibles à continuer de vivre en s... 51,6 % se trouvent en Ontario, 9,3 % au Québec, 35,5 % dans l’Ouest canadien, et 3,6 % dans l...
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...en appel de la cour d'appel du québec. Droit criminel - Appels - Pouvoir d'une cour d'ap...Tandis que les policiers l'aident à se relever, M. Plourde déclare : « Je fais la... la salle des mineurs pour un motif humanitaire? De même, pourquoi lui dire d'attendre avant de p...
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... nommé Viva Palestina, qui apportait une aide financière et matérielle à Gaza afin de mettre ... également à apporter de laide humanitaire aux personnes vivant dans ce territoire. Le dossie...senter au poste frontalier de Lacolle, au Québec. Comme la expliqué M. Galloway dans son affidav...
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... pour des raisons d’ordre humanitaire en vertu du paragraphe 25(1) de la Loi. QUESTION E...3. Dans les cas du Québec, consulter la Section 10. 2005-06-09, Guide d’im...] « plusieurs organismes qui viennent en aide aux femmes dont les droits sont violés ». De plu...
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...Référence : 2010 CF 662. Montréal, Québec, le 17 juin 2010. En présence de monsieur le juge... d'un crime en sachant que cela aiderait ou faciliterait la commission de l'infraction. La ... ainsi que sa demande de protection humanitaire ont été rejetées en septembre 2007 au seul moti...
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...Référence : 2010 CF 662. Montréal, Québec, le 17 juin 2010. En présence de monsieur le juge... d'un crime en sachant que cela aiderait ou faciliterait la commission de l'infraction. La ... ainsi que sa demande de protection humanitaire ont été rejetées en septembre 2007 au seul moti...
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...Le demandeur agit donc maintenant comme aide pour le mari de sa nièce afin, notamment, de le p... que des circonstances d’ordre humanitaire relatives à l’étranger – compte tenu de l’...Montréal (Québec). POUR LE DEMANDEUR. Myles J. Kirvan. Sous-pro...
