Angleterre du Nord-Ouest

• Il Était Une Fois Dans l'Est, l'Homme Qui Ruina La Barings

...Sur le plan comptable, la Banque d'Angleterre accorde en novembre 1993 au groupe financier la po...

• International Journal of Case Studies in Management (Online)
• Vol. 6 Nbr. 1, May 2008

• La Constitution du Canada et le statut officiel du francais en Alberta.

... la Baie d'Hudson en 1670 par le roi d'Angleterre Charles II, et composee de toutes les terres dont ... officiel dans les Territoires du NordOuest. Voila les origines de l'article 110, une disposit...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 32 Nbr. 2, June 2009

• R. c. Advance Cutting & Coring Ltd., [2001] 3 R.C.S. 209, 2001 CSC 70, 2001 CSC 70 (2001)

..., comme c'est le cas du Labor Party en Angleterre ou même du NPD au Canada. Cet aspect du programme...

• Cour Suprême du Canada

• Décisions de ne pas inscrire certaines espèces sur la Liste des espèces en péril - Décret donnant avis

..., ainsi qu’au large de la Nouvelle-Angleterre, aux États-Unis, qu’elle est la plus abondante....

• Gazette du Canada Nbr. 14, March 17, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Espèces en péril (Loi)

• Calder c. Procureur Général de la C.B., [1973] R.C.S. 313 (1973)

..., il ne s'ensuit pas qu'en dehors de l'Angleterre, il puisse se fractionner. En Ecosse, le fait de d...

• Cour Suprême du Canada

• Renvoi : Résolution pour modifier la Constitution, [1981] 1 R.C.S. 753 (1981)

... avec la législation d'Angleterre, ou avec les dispositions de toute loi exis­tante...

• Cour Suprême du Canada

• Ewert c. Canada (Procureur général), 2007 CF 13 (2007)

• Cour Fédérale

• New Brunswick Broadcasting Co. c. Nouvelle-Écosse (Président de l'Assemblée législative), [1993] 1 R.C.S. 319 (1993)

... à la Chambre des communes en Angleterre; et cela, allègue-t-on, permet de conclure qu'il ...

• Cour Suprême du Canada

• Renvoi relatif à la sécession du Québec, [1998] 2 R.C.S. 217 (1998)

...10. La Cour d'appel d'Angleterre, la Cour suprême des États-Unis et certaines cou...

• Cour Suprême du Canada

• Burke c. Cie de la Baie d'Hudson , 2010 CSC 34, Burke c. Cie de la Baie d'Hudson, 2010 CSC 34, 2010 CSC 34 (2010)

... et Compagnie des aventuriers d'Angleterre faisant le commerce dans la Baie d'Hudson et la Co...

• Cour Suprême du Canada