Animal domestique

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54 documents for Animal domestique

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- Gazette du Canada Nbr. 25, December 14, 2005
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...RÈGLEMENT SUR LES ANIMAUX DOMESTIQUES DANS LES PARCS NATIONAUX DU CANADA . 12. L’artic... ville de Jasper, la personne qui garde un animal domestique veille à ce que l’animal :. a) ne p...
- Gazette du Canada Nbr. 23, February 17, 2010
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- Parcs nationaux du Canada (Loi)
- Commission de la capitale nationale sur les animaux - Règlement
...(off-leash area). « animal domestique » Vertébré, autre qu'un poisson, dont l'espèce a ...(domestic animal). « événement organis頻 Activité temporaire ...
- Gazette du Canada Nbr. 10, May 08, 2002
- Partie II - Règlements officiels
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- Canada Gazette Nbr. 13, June 28, 2006
- Part II - Official regulations
- Pest Control Products Act
- Certains règlements pris en vertu de la Loi sur les parcs nationaux du Canada - Règlement correctif visant
.... RÈGLEMENT SUR LES ANIMAUX DOMESTIQUES DANS LES PARCS NATIONAUX DU CANADA . 15. Le paragr...10. Il est interdit de faire sortir un animal domestique de la fourrière d’un parc sans l’a...
- Gazette du Canada Nbr. 140, July 07, 2010
- Partie II - Règlements officiels
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- Chapitre 12 - Loi Modifiant Le Code Criminel (cruauté Envers Les Animaux)
... permet que soit causée à un animal ou un oiseau une douleur, souffrance ou blessure, ... ou nocive à un animal ou oiseau domestique ou à un animal ou oiseau sauvage en captivité ou...
- Gazette du Canada Nbr. 1, May 21, 2008
- Partie III - Lois sanctionnées
- Animaux domestiques dans les parcs nationaux - Règlement de 1998
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- Gazette du Canada Nbr. 7, April 01, 1998
- Partie II - Règlements officiels
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- Activités permises dans le parc national Wapusk du Canada - Règlement
... à fourrure » S’entend de tout animal des espèces ou types ci-après : castor, hermine... naturels de la terre pour usage domestique;. b) le piégeage d’animaux à fourrure;. c) la ...
- Gazette du Canada Nbr. 67, April 14, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Parcs nationaux du Canada (Loi)