armee de terre commando

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5 documents for armee de terre commando

- Recommandation du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile pour que chaque entité inscrite au Règlement établissant une liste d'entités au 23 juillet 2010 demeure inscrite - Ordonnance acceptant
...Groupe islamique armé (GIA). Armée islamique d’Aden (AIA) (connue notamment sous le... opprimés, Organisation des opprimés sur terre, Organisation de la justice révolutionnaire, Orga... Sayaff, Groupe Abou Sayyef et Mujahideen Commando Freedom Fighters (MCFF)]. Sendero Luminoso (SL) (c...
- Gazette du Canada Nbr. 90, December 22, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Code criminel
- Liste d'entités - Règlement établissant
...Groupe islamique armé (GIA). Armée islamique d’Aden (AIA) (connue notamment sous le... opprimés, Organisation des opprimés sur terre, Organisation de la justice révolutionnaire, Orga... Sayaff, Groupe Abou Sayyef et Mujahideen Commando Freedom Fighters (MCFF)]. Sendero Luminoso (SL) (c...
- Gazette du Canada Nbr. 143, December 10, 2008
- Partie II - Règlements officiels
- Code criminel
- Canada (Minister of Citizenship and Immigration) c. Vitols, (1998)
... partie de certaines forces policières et armées lettones qui avaient été impliquées dans des ac... hectares ont été dépossédés, et les terres confisquées ont été distribuées aux ouvriers a...Comparativement aux commandos Arajs, par exemple, la Schutzmannschaft a joué un...
- Cour Fédérale

- Canada (Citoyenneté et Immigration) c. Furman, 2006 CF 993 (2006)
...• l’appareil de terreur du Troisième Reich;. • l’histoire de la De... expressément séparées des Forces armées et de la police; elles allaient devenir le cœur d... le camp de Trawniki ou dans un lieu ou commando auquel il serait affecté par la suite » (rapport...
- Cour Fédérale
- Canada (Minister of Citizenship and Immigration) c. Podins, (1999)
..., Lettonie et Estonie) par ses forces armées et ses organes administratifs, y compris les force...De plus, des commandos spéciaux oeuvrant dans des zones de combat recul�... en une soupe contenant quelques pommes de terre, du chou et des feuilles de betterave. Le repas du...
- Cour Fédérale