arts plastiques

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14 documents for arts plastiques

- Bhogal c. Canada (Minister of Citizenship and Immigration), (2000)
... Un baccalauréat en beaux-arts ou en arts plastiques avec spécialisation dans le...
- Cour Fédérale
- Farzad v. Canada (Minister of Citizenship and Immigration), 2001 CFPI 74 (2001)
..., au Royaume-Uni, un baccalauréat ès arts spécialisé de première classe dans le domaine d... baccalauréat en beaux-arts ou en arts plastiques avec spécialisation dans le design des décors de...
- Cour Fédérale
- Société du droit de reproduction des auteurs c. Hôtel des encans de Montréal inc., 2007 CF 604 (2007)
...SOCIÉTÉ DES AUTEURS DANS LES ARTS GRAPHIQUES. ET PLASTIQUES (ADAGP). et. ARTISTS RIG...
- Cour Fédérale

- Hsieh c. Canada (Minister of Citizenship and Immigration), (2000)
... allé à l'Université de la science et des arts de Kurashiki à Okayama, Japon, où il a obtenu un... baccalauréat en beaux-arts ou en arts plastiques avec spécialisation dans le design des vêtements...
- Cour Fédérale
- Drolet c. Stiftung Gralsbotchafgt, 2009 CF 17 (2010)
... et qui se spécialisaient dans les arts de la finition. Lemploi de ces deux mots comme t..., les croquis et les ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à ...
- Cour Fédérale
- Drolet v. Stiftung Gralsbotchafgt, 2009 CF 17 (2010)
... et qui se spécialisaient dans les arts de la finition. Lemploi de ces deux mots comme t..., les croquis et les ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à ...
- Federal Court
- Macdonell v. Quebec (Commission d'accès à l'information), [2002] 3 S.C.R. 661, 2002 SCC 71, 2002 SCC 71 (2002)
...Sauvé, [1995] C.A.I. 427; Plastiques M & R inc. v. Bureau du commissaire général du t...Code of Civil Procedure, R.S.Q., c. C-25, arts. 834 to 850. Interpretation Act, R.S.O. 1980, c. 2...
- Supreme Court of Canada
- CCH Canadienne Ltée. v. Barreau du Haut-Canada, 2002 CAF 187 (2002)
... utility, stimulating entertainment and the arts and promoting other socially desirable ends. In or..., les croquis et les ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à ...
- Federal Court of Appeal
- Drolet c. Stiftung gralsbotchafgt et fondation du Mouvement du graal Canada, 2009 CF 17 (2009)
... field and specialized in the finishing arts. The use of these two words as the title of a publ..., les croquis et les ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à ...
- Cour Fédérale
- Ghali c. Canada, 2004 FCA 60 (2004)
...- Recherches plastiques, artistiques. 3. LA RECHERCHE. Ensemble des travau... (sciences), de moyens d'expression (arts, lettres). .. » . [Le souligné est le mien.]. [4...
- Cour d'appel fédérale