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Legislation
Gazette du Canada, April 21, 2004
Commerce d'espèces animales et végétales sauvages - Règlement modifiant le Règlement
Partie II - Règlements officiels
... (3) Xeromys myoides I Faux rat d'eau (4) Zyzomys pedunculatus I Rat ......1 Platanistidae (1) Lipotes vexillifer I Dauphin d'eau douce de Chine (2) Platanista spp. I ...
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Legislation
Gazette du Canada, September 06, 2006
Espèces en péril - Décret modifiant les annexes 1 à 3de la Loi
Partie II - Règlements officiels
..., les activités nécessitant l'utilisation de l'eau et les autres activités qui peuvent toucher l'...... La tortue a été exposée à la fragmentation de son habitat et à des changements du régime de flux des eaux qui ont eu lieu à cause des établissements ...
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Legislation
Gazette du Canada, June 11, 2008
Sulfonate de perfluorooctane et ses sels et certains autres composés - Règlement
Partie II - Règlements officiels
... Le SPFO pourrait pénétrer dans l’environnement par l’eau de rinçage de ces opérations qui est rejetée ...... de traitement primaire et secondaire des eaux usées et dans les boues d’épuration ...
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Case Law
Cour Fédérale - June 07, 2008
Berhad c. Canada, 2004 CF 501 (2004)
...é sur des navires se trouvant dans les eaux canadiennes pour le compte de l'État du ...... Payoyo dans sa thèse intitulée « Port State Control in the Asia Pacific » (Le contrôle des navires par l'État du port dans l'Asie du Pacifique) aux pages 5 et 6 : « L'&...
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News and Business
International Journal of Case Studies in Management (Online) - Vol. 5 Nbr. 2, September 2007
Marina Silva, Une Femme d'Action À La Défense de La Forêt Amazonienne
... D'abord constituée d'autochtones, puis de personnes d'origine africaine et européenne, elle a ensuite accueilli des vagues successives d'immigrants, surtout en provenance d'Asie et d'Europe, qui ont contribué au mélange. ...
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