baisse des prix du gaz

• Émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers - Règlement

... assumés directement par les acheteurs; le prix d’achat moyen d’un véhicule de l’année de ...Cela pourrait mener à une baisse de la croissance de l’industrie au Canada ou, si...

• Gazette du Canada Nbr. 201, October 13, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)

• Zones de protection marine de Tarium Niryutait - Règlement

... de dollars canadiens (en supposant un prix moyen de 280 $/m3 en 2000), et la valeur brute du ...Inquiétude à l’égard d’une baisse éventuelle du niveau de protection offert par le ...

• Gazette du Canada Nbr. 190, September 15, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Océans (Loi)

• Québec (Procureur général) c. Canada, 2007 CF 826 (2007)

..., soient corrigés, à la hausse ou à la baisse, afin d’annuler l’impact financier de chaque c... de la taxe de vente du Québec (TVQ) sur le prix des biens et services incluant la taxe sur les pro...

• Cour Fédérale

• Concentration en composés organiques volatils (COV) des produits de finition automobile - Règlement limitant

... différentiels en augmentant leurs prix. Il est peu probable qu’on observe une hausse... des forêts d’intérêt commerciale, une baisse de la croissance et de la capacité de survie des ...

• Gazette du Canada Nbr. 197, July 08, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)

• La Nouvelle Donne Du Maire Murray : Les Péripéties d'Un Changement Radical À La Ville de Winnipeg

... la taxe d'entreprise et de réviser à la baisse les tarifs d'autobus. La même étude soutient que... des particuliers et les tarifs d'autobus (le prix d'un ticket pour adulte passerait de 1,75 $ à 85 ...

• International Journal of Case Studies in Management (Online)
• Vol. 8 Nbr. 1, February 2010

• Efficacité énergétique - Règlement modifiant le Règlement

... correspondent à la différence entre le prix d’un produit de référence et le prix d’un pr...Ce coût augmenté par unité baisse habituellement avec la hausse des volumes de vente...

• Gazette du Canada Nbr. 323, December 24, 2008
• Partie II - Règlements officiels
• Efficacité énergétique (Loi)

• Laurentide motels ltd. c. Beauport (Ville), [1989] 1 R.C.S. 705 (1989)

... qu'elle voudra, en en payant le coût, prix d'achat et installation au propriétaire de l'aque... exclut la responsabilité résultant de la baisse de la quantité d'eau suite à certains événemen...

• Cour Suprême du Canada

• BPC - Règlement Protection de l'environnement (Loi ) (1999)

... du Canada (par exemple, en raison d’une baisse dans la contamination des poissons dans les lieux ... aux consommateurs par la hausse de leurs prix. . Coordination et coopération à l’éche...

• Gazette du Canada Nbr. 273, September 17, 2008
• Partie II - Règlements officiels

• Ermineskin c. Canada, 2006 FCA 415 (2006)

... é e à l ’ aide de l ’ Indice des prix à la consommation que publie Statistique Canada �... investissements dont la valeur pourrait baisser, malgr é la possibilit é que l ’ investissemen...

• Cour d'appel fédérale

• Électrodéposition du chrome, l'anodisation au chrome et la gravure inversée - Règlement

... chromique, qui se traduira par une baisse des coûts de production; un avantage connexe impo... pour les utilisateurs est mesuré par le prix du marché de CHV de 4 880 $ la tonne (en dollars ...

• Gazette du Canada Nbr. 162, June 24, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)