bateau occasion

• Deep Shore Marine Contracting Inc. c. Polish Princess (Navire), 2005 CF 1469 (2005)

... de 43 pieds, a pris possession de son bateau après des réparations et une remise à neuf fait...Laflamme l'occasion de vendre le bateau, soit la raison pour laquelle ...

• Cour Fédérale

• Mammifères marins - Règlement modifiant le Règlement

... de l’équipage, entretien du bateau, incapacité d’atteindre le nombre de prisees admissibles, occasion manquée de participer à d’autres pêc...

• Gazette du Canada Nbr. 66, March 04, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Pêches (Loi)

• Clift's Marine Sales (1992) Ltd. c. Moorco Inc., 2001 CFPI 1369 (2001)

... les autres personnes ayant un droit sur le bateau « STRICTLY BUSINESS ». et les propriétaires et ...] Il n'est pas certain que Callen a eu l'occasion de lire l'affidavit de Blanchet avant de faire sa ...

• Cour Fédérale

• L'immunite de l'acte de fonction et la responsabilite penale pour crimes internationaux des gouvernants en exercice.

..., la Cour d'appel decide au sujet d'un bateau a usage commercial que > (29). . La transformatio... ou commerciale et d'accident occasionne par un vehicule utilise en dehors des fonctions of...

• McGill Law Journal
• Vol. 56 Nbr. 3, April 2011

• Nickerson c. Canada, (1999)

... Canada qui l'autorisait à commander des bateaux de pêche d'un tonnage inférieur à cent tonnes. ..., par conséquent, il lui arrivait à l'occasion de passer chez le lui. En janvier 1988, il a remar...

• Cour Fédérale

• Adhering to Strategic Plan Is Key Focus for New President

In an interview, David Highfield, president of the Appraisal Institute of Canada's (AIC) Board of Directors, discussed his thoughts relative to the profession, the institute, and his role over the coming year. Highfield said that AIC must position the profession so that its potential clients know who to call when they need valuation services. AIC now has an education program that is equal or better than any offered to the profession. It has considerably enhanced the promotion and advocacy of its profession. It has much more focused recruiting. It has more efficient professional programs. It has more efficient professional practice programs. It is developing a brand strategy. Highfield said that within the next year, it will have achieved much of what it set out in the existing Strategic...

... d'évaluateur offrait de nombreuses occasions et du travail très intéressant. En Colombie-Brit...Nous sommes tous dans le même bateau et j'espère avoir l'occasion de rencontrer bon no...

• The Canadian Appraiser
• Vol. 49 Nbr. 3, July 2005

• Strachan c. Constant Craving (Le), 2003 CFPI 86 (2003)

... port de plaisance Skyline; il a remis le bateau au poste de mouillage et a fermé les moteurs, le ... dans chaque cas en tant que bateaux d'occasion plutôt vieux. Ainsi, le Kyhita lui-même était u...

• Cour Fédérale

• Fiddler Enterprises Ltd. c. Allied Shipbuilders Ltd., 2002 CFPI 44 (2002)

... travaux du propriétaire des travaux occasionnés par les dommages causés par le feu. Il semble aus...Elle peut, à l'occasion, indiquer que le bateau aurait pu quitter le chantier plus tôt n'eut ét�...

• Cour Fédérale

• E.B. c. Order of the Oblates of Mary Immaculate in the Province of British Columbia, [2005] 3 R.C.S. 45, 2005 CSC 60, 2005 CSC 60 (2005)

... erreur en exagérant l'importance de l'occasion créée par l'emploi et en ne prenant pas suffisam... que l'on pouvait se rendre à l'école par bateau, à partir de Tofino, ou par hydravion. L'établis...

• Cour Suprême du Canada

• Pilotes du St-Laurent Central Inc. c. Administration de pilotage des Laurentides, 2003 CF 1470 (2003)

...Nous aurons l'occasion de revenir sur la présence des Pilotes du Bas Sai... qui tient compte des caractéristiques du bateau et du temps consacré au voyage. [26] Cette formul...

• Cour Fédérale