bibliotheque scientifique en ligne

• R. c. Trochym, [2007] 1 R.C.S. 239, 2007 CSC 6, 2007 CSC 6 (2007)

... posthypnotique est admissible lorsque les lignes directrices énoncées dans Clark sont respectées... évaluer la fiabilité d'une preuve scientifique nouvelle, il devient évident que notre compréhen...Parfois, je vais à la bibliothèque. CLARKE : Bien. HAGHNEGAHDAR : Et la plupart du te...

• Cour Suprême du Canada

• L'arbitrage notarie, instrument idoine de conciliation des traditions juridiques apres la conquete britannique?

... du Nord, l'arbitrage figure en premiere ligne des modes non juridictionnels de resolution des di..., Centre national de la recherche scientifique, 2007, 184 ; Louise Lalonde, > dans Andre Riendea.... (57) > dans Louis Bouchel, La bibliotheque ou thresor du droict francois, t 2, Paris, Gesseli...

• McGill Law Journal
• Vol. 57 Nbr. 1, September 2011

• Quand Victor Sanschagrin Découvre Wikipédia...1

... de lui conseiller d'utiliser la bibliothèque de l'École; « l'une des plus belles bibliothèqu... de milliers d'articles de journaux scientifiques!. Apitoyée sans doute par l'air complètement ég... de suite ce qu'il y a sur l'Universalis en ligne. Pendant que la jeune femme manipule souris et cla...

• International Journal of Case Studies in Management (Online)
• Vol. 5 Nbr. 3, December 2007

• Santé et la sécurité au travail en milieu maritime - Règlement

...-Laurent aussi loin vers la mer qu’une ligne droite tirée :. a) de Cap-des-Rosiers à la poin...a) une bibliothèque comptant des ouvrages — dont des ouvrages sur le... méthode éprouvée sur le plan scientifique, utilisée pour prélever et analyser un échantil...

• Gazette du Canada Nbr. 120, June 23, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Code canadien du travail

• Petro-Canada c. Canada, 2004 FCA 158 (2004)

... de données sismiques est appelé une « ligne » , parce que les explosions qui produisent les d... peuvent accumuler d'imposantes bibliothèques de données sismiques après avoir durant de nombr...'admettre certains frais de recherche scientifique et de développement expérimental totalisant envi...

• Cour d'appel fédérale

• Petro-Canada c. Canada, 2004 CAF 158 (2004)

... de données sismiques est appelé une « ligne » , parce que les explosions qui produisent les d... peuvent accumuler d'imposantes bibliothèques de données sismiques après avoir durant de nombr...'admettre certains frais de recherche scientifique et de développement expérimental totalisant envi...

• Cour d'appel fédérale

• Pfizer Canada Inc. c. Apotex inc., 2007 CF 971 (2007)

... linguistique, il met trop l’accent sur la ligne de démarcation “très nette” qui existerait e... qu’il existait des données scientifiques indiquant que le clitoris de la femme est l’homo... dans les sources courantes, les bibliothèques par exemple. M. Murray était connu d’au moins d...

• Cour Fédérale

• Quebec.

...-dont un volet délégué au Gouvernement en ligne) et regroupant différemment d'autres responsabili... Québec, sous le thème >", à la Bibliothèque de l'Assemblée nationale. Le thème choisi cette ... matière de recherche et d'expertise scientifique dans le domaine de la biodiversité et à examiner...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 28 Nbr. 2, June 2005

• Bristol-Myers Squibb Co. c. Canada (Procureur général), [2005] 1 R.C.S. 533, 2005 CSC 26, 2005 CSC 26 (2005)

...c. McDonald (2002), 209 N.S.R. (2d) 283; Lignes aériennes Canadien Pacifique Ltée c. Assoc. cana...Étude générale. Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, Division du dr... Biolyse et « sur les connaissances scientifiques relatives au paclitaxel qui faisaient partie du do...

• Cour Suprême du Canada

• Cohabiter dans le sous-sol de Montreal: la commission des services electriques et les entreprises de service public.

...En bout de ligne, tant les infrastructures de la Commission que son... Quebec : Les publications du Quebec, Bibliotheque nationale du Quebec. . Nicolet, Roger. (pres.) 199... du rapport de la Commission scientifique et technique chargee d'analyser les evenements rel...

• Canadian Journal of Urban Research
• Vol. 12 Nbr. 1, June 2003