brique rouge

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9 documents for brique rouge

- Kirkbi AG c. Ritvik Holdings Inc., 2002 CFPI 585 (2002)
... comme la face supérieure de la brique familière des jeux de construction LEGO dans sa c... de [Ritvik] sont peintes dans des tons de rouge, de blanc, de bleu, de jaune, de vert et de noir i...
- Cour Fédérale
- R. c. W. (R.), [1992] 2 R.C.S. 122 (1992)
... (son oncle et sa tante) dans la maison de brique rouge à Napanee, l'intimé venait la chercher dan...
- Cour Suprême du Canada
- Projet de refection du Palais legislatif de la Saskatchewan.
...A l'origine, le revetement devait etre en brique rouge et en pierre beige, mais on a finalement opt...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 22 Nbr. 1, March 1999

- Laidlaw c. Metro Toronto, [1978] 2 R.C.S. 736 (1978)
... sur lequel se trouve une maison de brique de plus de cent ans. En 1970 l'appelante, dont c'�... la région de la vallée de la Rivière Rouge, vingt-six acres de terrain pittoresque. Sur ce te...
- Cour Suprême du Canada
- Chapitre 35 - Loi D'exécution Du Budget Et De L'énoncé Économique De 2007
... année, est un métier désigné Sceau rouge pour la province dans le cadre du Programme des no...
- Gazette du Canada Nbr. 3, January 18, 2008
- Partie III - Lois sanctionnées
- Kirkbi Ag c. Ritvik Holdings Inc., (1998)
... de jeux du groupe Kirkbi se trouve la brique LEGO, une brique emboîtable de jeu de constructio...�es 1950, les briques LEGO sont produites en rouge, blanc, bleu, jaune, vert et noir, bien que quelqu...
- Cour Fédérale
- Saga centenaire: la construction des edifices du Parlement de la Colombie-Britannique.
... premiers batiments etaient en bois et en brique, avec des corniches a consoles, une charpente beig... des briques peintes en differents tons de rouge. Par leur style architectural original, ils ressem...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 21 Nbr. 1, March 1998
- Moore c. La Reine, [1979] 1 R.C.S. 195 (1978)
...A un carrefour, l'accusé a brûlé un feu rouge alors qu'il roulait à bicyclette dans la ville de... absurde qu'une personne qui a lancé une brique dans une vitrine puisse être arrêtée si l'agent...
- Cour Suprême du Canada
- R. c. J.(J.T.), [1990] 2 R.C.S. 755 (1990)
...Elle portait un t-shirt rouge et blanc. Une culotte bleu clair était à ses pie... et qu'il a matraqué l'enfant avec une brique pour la faire taire. J.T.J. fut alors amené de la...
- Cour Suprême du Canada