cadeau de noel

• Dans l'affaire de CC Havanos Corp. Ltd., 2002 CFPI 941 (2002)

...Puisqu'il s'agissait d'un cadeau de Noël, M. Ian Orsini aurait suggéré au gendar...

• Cour Fédérale

• Dimplex North America Ltd. c. CFM Corporation, 2006 CF 586 (2006)

..., du scintillant et des guirlandes de Noël, des écrans et du papier cadeau pour tenter d’o...

• Cour Fédérale

• Succession Madsen c. Saylor, [2007] 1 R.C.S. 838, 2007 CSC 18, 2007 CSC 18 (2007)

...Ils ont d'ailleurs cité en exemple le cadeau de 1 000 $ que leur père avait offert à chacun dde ses enfants à Noël 1996, deux ans avant son décès. 38 La juge Feldm...

• Cour Suprême du Canada

• Danièle Sauvageau: L'Or1 (2005)2

...À Noël 2001, par exemple, après avoir essuyé 5 défaitees, elle offre en cadeau à ses joueuses une cassette vidéo intitulée Jus...

• International Journal of Case Studies in Management (Online)
• Vol. 4 Nbr. 5, December 2006

• Shek c. Banque de Nouvelle-Écosse, 2005 CF 11 (2005)

... à la succursale pour la réception de Noël et de lui prêter gratuitement des camions pour so... articles qu'il avait reçus étaient deux cadeaux de Noël et que les allégations étaient fausses....

• Cour Fédérale

• Mensonges, Peur, Liens de Confiance Et Gestion Du Risque Dans L'enquête Sur Le Terrain Au Féminin

Dans d'autres circonstances, je ne me sentirais absolument pas responsable de ce qu'un homme comme lui puisse avoir l'idée de m'agresser, mais dans d'autres circonstances, ce n'est absolument pas quelqu'un à qui je n'aurais jamais eu l'occasion ou l'idée de manifester une quelconque forme d'intérêt. C'est certainement très stupide, mais dans les circonstances et dans la logique de mes rapports avec ce terrain, j'ai très naturellement éprouvé le sentiment que j'avais alors le devoir éthique d'assumer la situation, que je devais, en somme, porter la responsabilité de l'affaire. Fort heureusement, ce fût-là la seule fois où j'ai eu à me battre - et ce n'est pas une métaphore - pour tâcher tant bien que mal d'échapper au pire, mais c'est loin d'être la seule occasion où je me suis retrouvée...

... peine, par exemple, d'envoyer une carte à Noël ou de téléphoner de temps en temps pour prendre ... m'apparaissait clairement comme un cadeau appartenant à la catégorie de ceux qui viennent ...

• Resources for Feminist Research
• Vol. 32 Nbr. 3/4, July 2007

• Russell c. Canada (Procureur général), 2006 CF 1209 (2006)

... une robe qu’il lui avait achetée pour Noël. À l’arrivée de Seccombe dans la chambre à co... un peu d’alcool et ont échangé des cadeaux. Ensuite, M. Russell a attiré la victime dans sa ...

• Cour Fédérale

• Terre-Neuve-et-Labrador.

.... John Noel, C.R., qui était greffier de la Chambre depuis 19...'étant prononcé contre la résolution, le cadeau a été accepté à l'unanimité. . La Chambre dev...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 29 Nbr. 3, September 2006

• Destination Internationale : Mont-Tremblant

...Selon la période de l'année, à Noël ou au mois d'avril, la valeur des points est diff�...Chèques-cadeaux. On peut s'offrir des vacances à Tremblant, mais ...

• International Journal of Case Studies in Management (Online)
• Vol. 3 Nbr. 3, October 2005

• Harkat (Re), 2010 CF 1241

...En présence de monsieur le juge Simon Noël. ENTRE :. AFFAIRE INTÉRESSANT un certificat sign�... « leur » offrant sa maison à Zamlet en cadeau et en « leur » permettant de l’utiliser comme b...

• Federal Court