catalogue quelle

Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice - Vol. 51 Nbr. 2, April 2009

Policer la violence: analyse du taux de declaration et du taux d'enregistrement des victimisations criminelles au Canada en 1999 et 2004.

... Il mesure dans quelle proportion les crimes declares aux policiers ...... 20, no (10), produit no 85-002-XIE au catalogue Statistique Canada. Ottawa. Black, Donald 1976 ...... 28, no (7), produit no 85-002-X au catalogue Statistique Canada. Ottawa. Davis, Kenneth ...

Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice - Vol. 51 Nbr. 3, July 2009

L'emprisonnement avec sursis au Quebec: impact de l'arret Proulx.

... Il est donc utile d'examiner dans quelle mesure le cadre de surveillance implante a ...... Il reste que la distribution des effectifs pour les diverses categories d'infractions est similaire, quelle que soit la cohorte analysee. Parmi les ...

Gazette du Canada, July 02, 2003

Inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi - Décret

Partie II - Règlements officiels

... ca/ehp/dhm/catalogue/dpc_pubs/99dhm220-1.htm. Le RES pour l'ozone ...... Le Service météorologique du Canada a effectué une révision des données disponibles sur les PM2,5 dans l'air ambiant et leurs précurseurs afin de déterminer dans quelle proportion ces derniers contribuaient à la ...

Cour Fédérale - June 04, 2008

JC Penney Co. Inc. c. Gaberdine Clothing Co. Inc., 2001 CFPI 1333 (2001)

... MacPherson est directeur du service de vente par catalogue de la demanderesse. Il travaille pour la ......;phone après avoir consulté les catalogues de la demanderesse; - des milliers de catalogues ...

Cour Fédérale - June 02, 2008

Fero Holdings Ltd. c. Entreprises Givesco Inc. (1999)

... Quelle que soit sa hauteur, un mur de brique indé...... Il n'y a rien qui indique de quelle agrafe il s'agissait. M. Stuart cite par ...... ainsi la peine de démontrer à quelle enseigne le demandeur loge : celle de l'...

Cour Fédérale - June 04, 2008

American Sporting Goods Corp. c. Sears Canada Inc., 2003 CFPI 320 (2003)

... : [traduction] Sears est le plus grand détaillant canadien de marchandises diverses offertes au public à la fois dans des grands magasins et dans des comptoirs de vente par catalogue. Sears est en fait le seul détaillant ...

Cour Fédérale - June 04, 2008

Bauer Nike Hockey Inc. c. Easton Sports Canada Inc., 2002 CFPI 691 (2002)

...), à la page 287, le juge Marceau explique dans quelle mesure la partie défenderesse est en ...... The players thereafter continued using the Vapor skates publicly and the Plaintiff's Fall 1997 catalogue was shortly thereafter published, whereupon the ...

Cour Suprême du Canada - July 12, 2008

Simpsons-Sears Ltée c. Secrétaire provincial (N.-B.) et autre, [1978] 2 R.C.S. 869 (1978)

... EN APPEL DE LA DIVISION D'APPEL DE LA COUR SUPRêME DU NOUVEAU-BRUNSWICK Droit constitutionnel-Fiscalité-Taxe de vente provinciale-Catalogues distribués gratuitement-Loi sur les taxes pour ...... Elle vend aussi par catalogues qu'elle distribue à des clients éventuels qui ...

Cour Fédérale - June 07, 2008

Manufacturiers de bas de nylon Doris ltée c. Warnaco inc., 2004 CF 1781 (2004)

... Quelle est la norme de contrôle qui s'applique &......e la confusion avec d'autres marques, en particulier avec celles de Warnaco? La marque projetée de Doris possède-t-elle un caractère distinctif suffisant? Quelle est la norme de contrôle qui s'applique &...