cervicales

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14 documents for cervicales

- Boucher c. Canada (Procureur Général), 2004 CF 616 (2004)
... pour un problème aux vertèbres cervicales. Présomptions légales et règles de preuve. [23]...
- Cour Fédérale
- Sécurité des ensembles de retenue et des coussins d'appoint (véhicules automobiles) - Règlement modifiant le Règlement
... peut alors en résulter des blessures cervicales. Cette modification n'entraîne pas l'imposition d...
- Gazette du Canada Nbr. 6, March 15, 2000
- Partie II - Règlements officiels
- Code criminel (conduite avec facultés affaiblies et questions connexes) (Loi modifiant)
- Grenier v. Canada (Minister of Human Resources Development), 2001 CFPI 1059 (2001)
... arthrite dégénérative, vertèbres cervicales et lombaires » . La demande de prestations d'inva...
- Cour Fédérale

- Mitcham c. Canada (Attorney general), 2003 FCA 340 (2003)
... ainsi que de douleurs dorsales et cervicales. M. Mitcham n'a fait une demande de prestation d'i...
- Cour d'appel fédérale
- Ronald r. mitcham c. Canada (Procureur général), 2003 CAF 340 (2003)
... ainsi que de douleurs dorsales et cervicales. M. Mitcham n'a fait une demande de prestation d'i...
- Cour d'appel fédérale
- Alexandroff c. R., [1970] R.C.S. 753 (1970)
... aux vertèbres lombaires, dorsales et cervicales en causant des douleurs, une gêne des mouvements,...
- Cour Suprême du Canada
- Janssen-Ortho inc. c. Novopharm limited, 2006 CF 1234 (2006)
... traitement des infections urinaires et cervicales. Selon le témoignage de M. Kahn, la société Joh...
- Cour Fédérale
- Bradley c. Canada (Procureur Général), 2004 CF 996 (2004)
... disponible au sujet des douleurs cervicales que l'appelant évoque à l'heure actuelle indique...
- Cour Fédérale
- Doucette c. Canada (Ministre du développement des ressources humaines), 2004 CAF 292 (2004)
... de la partie inférieure des courbes cervicales » ainsi qu'un « empiétement minime du trou de c...
- Cour d'appel fédérale
- Doucette c. Canada (Minister of Human Resources Development), 2004 FCA 292 (2004)
... de la partie inférieure des courbes cervicales » ainsi qu'un « empiétement minime du trou de c...
- Cour d'appel fédérale