chimie generale

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127 documents for chimie generale

- Pfizer Canada Inc. c. Canada (Santé), 2006 CF 1471 (2006)
...Dans ce cas, l'« art » est celui de la chimie médicinale, une branche importante de la chimie o... dit, les deux parties s'entendent généralement pour dire qu'une personne versée dans l'art serai...
- Cour Fédérale
- Produits dangereux (bouilloires) - Règlement modifiant le Règlement
... , Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Règlement modifiant le Règle...Chad Tibbo Agent de projet Division de la chimie et de l’inflammabilité Bureau de la sécurité ...
- Gazette du Canada Nbr. 37, March 17, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Produits dangereux (Loi)
- Eli Lilly Canada Inc. c. Canada (Santé), 2007 CF 455 (2007)
... motifs qui suivent : 1) Description générale de la chimie du médicament et contexte. parag...
- Cour Fédérale

- Marcotte c. Longueuil (Ville), 2009 CSC 43 (2009)
...�coulent de lapplication de la règle générale en matière dannulation dun acte administratif...c. Société délectrolyse et de chimie Alcan Ltée, [1990] R.J.Q. 655; Château c. Placem...
- Cour Suprême du Canada
- Hoffmann-Laroche Ltd. c. Mayne Pharma (Canada) Inc., 2005 CF 814 (2005)
... Binnie a indiqué que, de manière générale, la clé d'une telle interprétation téléologiqu... brevets, il est notamment spécialisé en chimie, en pharmacologie, en sciences des matériaux et e...
- Cour Fédérale
- Annexe I de la Loi sur les produits dangereux (bisphénol A) - Décret modifiant
... , Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Décret modifiant l’annexe I... Davidson Agente de projets Division de la chimie et de l’inflammabilité Bureau de la sécurité ...
- Gazette du Canada Nbr. 53, March 31, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Produits dangereux (Loi)
- Merck & Co. c. Apotex Inc., 2006 CF 524 (2006)
...Il a témoigné de manière générale à propos de la fabrication et de la vente des pro... par Merck, professeur émérite de chimie à l’Université de Californie à Berkeley (piè...
- Cour Fédérale
- Glaxosmithkline Inc. c. Apotex Inc., 2003 CFPI 687 (2003)
... GSK concernant ce point sont de nature générale et ne traitent pas de la signification des termes ...GSK fait valoir que dans le domaine de la chimie, une référence à un terme décrivant un compos�...
- Cour Fédérale
- Canada c. IPSCO Recycling Inc., 2003 CF 1518 (2003)
... hétérogène, solide et généralement de couleur brun moyen à brun foncé. Ce mélange ... gestion et une maîtrise ès sciences en chimie. Il est à l'emploi d'Environnement Canadadepuis 1...
- Cour Fédérale
- Bristol-Myers Squibb Canada Co. c. Novopharm Ltée, 2005 CF 1458 (2005)
...-alcoxyquinolonecarboxylique de formule générale (I) :. où R indique un atome d'hydrogène ou un g... Bartlett est un professeur émérite de chimie de l'Université de Californie à Berkeley. Il ens...
- Cour Fédérale