Chlore

• Pollution des Grands lacs par les eaux d'égout - Règlement correctif visant le Règlement

...« chlore résiduel » Chlore libre dont la quantité restante est déterminée ...

• Gazette du Canada Nbr. 11, June 01, 2005
• Partie II - Règlements officiels
• Marine marchande (Loi canadienne)

• Bayer AG c. Apotex Inc., 2004 CF 177 (2004)

... l'hydrogène du composé pipérazine et le chlore du composé 6-FQA sont éliminés, ce qui entraîn...

• Cour Fédérale

• CanadianOxy Chemicals Ltd. c. Canada (Procureur général), [1999] 1 R.C.S. 743 (1999)

... exploitée par les intimées a rejeté du chlore dans un cours d'eau adjacent, ce qui a provoqué l...

• Cour Suprême du Canada

• Merck Frosst Canada Inc. c. Canada (Minister of National Health and Welfare), (1998)

... possible le déplacement nucléophile du chlore par la pipérazine. Cependant, nous avons été é...

• Cour Fédérale

• Great Lakes Sewage Pollution Prevention Regulations (Miscellaneous Program) - Regulations Amending

... 4500-Cl D of the Standard Methods; (chlore résiduel) . "sewage" means human excrement and wa...

• Canada Gazette Nbr. 11, June 01, 2005
• Part II - Official regulations
• Canada Shipping Act

• Certains règlements pris en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires - Règlement modifiant

...Césium 138. 1 × 101. 1 × 104. Chlore 36. 1 × 104. 1 × 106. Chlore 38. 1 × 101. 1 × ...

• Gazette du Canada Nbr. 9, April 30, 2008
• Partie II - Règlements officiels
• Sûreté et la réglementation nucléaires (Loi)

• Prévention de la pollution par les navires et sur les produits chimiques dangereux - Règlement

...« chlore résiduel » Le chlore libre dont la quantité restante est déterminée ...

• Gazette du Canada Nbr. 10, May 16, 2007
• Partie II - Règlements officiels
• Marine marchande du Canada (Loi)

• Exportation et l'importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses - Règlement modifiant le Règlement

...�trachlorure de carbone et fluorocarbures chlorés; tous les mélanges épuisés de solvants utilisé...

• Gazette du Canada Nbr. 11, June 01, 2005
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne)

• Règlement sur les produits antiparasitaires

..., la concentration et le pourcentage de chlore actif sont indiqués dans le tableau du présent a...

• Gazette du Canada Nbr. 13, June 28, 2006
• Partie II - Règlements officiels
• Produits antiparasitaires (Loi)

• Inscrisption de substances toxiques à l'annexe I de la Loi - Décret

... chimiques formées par la combinaison du chlore et de l'ammoniac dans l'eau: la monochloramine, la...

• Gazette du Canada Nbr. 1, January 01, 2003
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (1999) (Loi canadienne)