Cout de fonctionnement

• Effluents des mines de métaux - Règlement modifiant le Règlement

...Énoncé des coûts et avantages : Les coûts totaux actualisés du D... coût en capital et les frais de fonctionnement de 146,7 millions de dollars pour le DRM, et des f...

• Gazette du Canada Nbr. 250, November 24, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Pêches (Loi)

• 620 Connaught Ltd. v. Canada (Procureur général), 2006 CAF 252 (2006)

... de droits était bien inférieure aux coûts de fonctionnement du parc. [5] Elle a donc jugé q...

• Cour d'appel fédérale

• La Pratique de La Psychologie Communautaire

Parmi des interventions possibles en évaluation de programme, se retrouvent par exemple l'élaboration de la conception théorique ou du modèle logique, l'évaluation de la mise en oeuvre d'un programme ou plan d'action, l'évaluation de l'atteinte des résultats escomptés. Un type d'évaluation qui prend de plus en plus de place et intéressera les psychologues communautaires et leurs partenaires est l'évaluation fondée sur !'empowerment. Il s'agit plus particulièrement d'impliquer l'ensemble des parties prenantes lors de toutes les étapes de l'évaluation afin de les outiller pour contribuer à Ia planification, au processus d'évaluation et à la prise de décision (Fetterman & Wandersman, 2007). Une telle démarche collective et démocratique d'évaluation a été menée dans un organisme de déve...

... pratiques et d'amélioration du fonctionnement. La consultation est envisagée, en psychologie co... objectifs ont-ils été atteints au moindre coût?), sa pérennité (les effets du programme perdure...

• Canadian Psychology
• Vol. 51 Nbr. 2, May 2010

• 620 Connaught Ltd. c. Canada (Attorney General), 2006 FCA 252 (2006)

... de droits était bien inférieure aux coûts de fonctionnement du parc. [5] Elle a donc jugé q...

• Cour d'appel fédérale

• Hinton c. Canada (Citoyenneté et Immigration), 2008 CF 7 (2008)

... [l]e prix fixé […] ne peut excéder les coûts supportés par Sa Majesté […] pour la prestatio... devrait comprendre le coût de fonctionnement du Parlement et les salaires des juges, les chiffr...

• Cour Fédérale

• Canada c. Association canadienne des radiodiffuseurs, 2006 CAF 208 (2006)

... nécessaire qu’une taxe se rattache au coût global de fonctionnement du régime légal dont el...

• Cour d'appel fédérale

• Canada c. Canadian Association of Broadcasters, 2006 FCA 208 (2006)

... nécessaire qu’une taxe se rattache au coût global de fonctionnement du régime légal dont el...

• Cour d'appel fédérale

• Enjeux Du Réapprovisionnement Des Fournitures Médicales À La Clinique Saint-Martin1

... même où sa direction voit à son fonctionnement quotidien. De par la structure du groupe, Frédér... davantage la forme d'un contrôle des coûts. Son rôle dans la gestion des achats de l'établi...

• International Journal of Case Studies in Management (Online)
• Vol. 7 Nbr. 3, September 2009

• Alberta c. Hutterian Brethren of Wilson Colony, 2009 CSC 37 (2009)

...Bien que le règlement contesté impose un coût aux personnes qui choisissent de ne pas se faire p..., cela [traduction] « nuit au bon fonctionnement de notre communauté religieuse, ce qui entraîne ...

• Cour Suprême du Canada

• Effluents des mines de métaux - Règlement modifiant le Règlement

...Il a aussi été déterminé que le coût relié à l’entreposage des résidus sur terre s...43,1. Coûts de fonctionnement et d’entretien. 1,4. Coûts de surveillance et �...

• Gazette du Canada Nbr. 156, June 10, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Pêches (Loi)