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... Nous évoquerons, en premier lieu, la définition d'une politique des ressources humaines internatio... d'achat de plusieurs entreprises européennes, notamment en Russie. Outre ses acquisitions en Tc..., quand on construit une usine, on a un comité qui fait l'inventaire de toutes les pièces dont o...
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...Les . États-Unis et l’Union européenne ont récemment adopté une législation limitant l... lecture au Sénat et fut référé au Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’envi... était de 75 jours, on a clarifié la définition du terme « jouet » en précisant qu’il s’a...
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...Deux comites sont crees : le Comite mixte et le Comite d'applic..., l'immigration principalement europeenne jusque dans les annees 1950 a ete supplantee par u.... (68) On retrouve la definition d'un aide familial residant a l'article 2 RIPR : ...
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... devrait surtout être axée sur la définition, et le critère devrait être assez large pour que... étudiées et notamment, l'origine européenne de la disposition canadienne -- l'al. 2b) de la Ch...
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... que le commissaire de décider si la définition du terme « invention », à l'art. 2 de la Loi su... 153, 2002 CSC 77; Délivrance du brevet européen 0 169 672 (Souris oncogène/Harvard) (1992), JO OE...Procès-verbaux et témoignages du Comité législatif sur le projet de loi C-15 : Loi concer...
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...Cependant la definition de ces concepts releve de la competence de la Cour...
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(Kaim 2003 : 74) Reprochant au Canada de manquer de vision stratégique dans la mise en oevre de sa politique de défense, Julian Lindley-French a même soumis l'idée que le Canada fournisse à l'UE un groupement tactique (battle group) pour démontrer clairement son intérêt à s'intégrer à la PESD et contrebalancer sa relation avec les États-Unis, arguant que si le Canada est « géographiquement nord-américain, [sa] culture sécuritaire, sa façon de faire les choses, de même que la taille, la forme et la doctrine de ses forces armées sont sans contredit européennes ». Le gouvernement américain s'étant désintéressé des questions touchant à la sécurité européenne depuis le 11 septembre 2001, il semble donc pour le moment inévitable que la politique canadienne suive une évolution comparable, et ...
... entérinèrent d'abord la création d'un Comité de politique et de sécurité (COPS), formé par l... demeure pas moins que cette nouvelle définition du mandat de la PESD est désormais partagée par ...
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...époque du traité, mais la présence européenne sur le continent nord‑américain, et dans le Nor...Cette étape initiale de la définition est axée sur la nature véritable de la revendica...Il a aussi été membre du Comité spécial de la Chambre des communes sur l’autono...
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...Communautés européennes. Première directive 89/104/CEE du Conseil, du 21 ...Parsons (1881), 7 App. Cas. 96, le Comité judiciaire du Conseil privé a délimité deux asp...La définition de l'expression « marque de commerce », à l'art...
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...Le compte rendu du comité de recherche et développement de CFM pour la pér... le procès américain, y compris les définitions de dictionnaire de huit termes. CFM m’a fortemen... cite comme antériorité des brevets européens, britanniques et américains, ainsi que des ensemb...