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Conseil de cooperation du Golfe
14 documents for Conseil de cooperation du Golfe
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...De son cote, le Conseil des droits de l'homme a mis sur pied un groupe de ...Dans sa Declaration sur la cooperation economique internationale, en particulier la relan...) (1994) (11); Conseil de cooperation du Golfe (CCG) (2001) (12); Groupe andin (CAN) (1987) (13);...
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... Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Décret modifiant l’annexe 1 de la Loi ...Coordination et coopération à l’échelle nationale et internationale: La co... tachetée (population de la partie sud du golfe du Saint-Laurent, population de l’est de la plat...
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...Attendu que la gouverneure en conseil juge que la situation en Iran constitue une ruptur.... Coordination et coopération à l’échelle nationale et internationale : À ... — Iran Direction des relations avec le Golfe et le Maghreb (GMA) Affaires étrangères et Comme...
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...(le Règlement ) pris par le gouverneur en conseil au titre de l’article 6 de la Loi sur la protect... Groenland et, d’autre part, les eaux du golfe du Saint-Laurent, du détroit de Davis et de la ba... de la Convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l’Atlantique ...
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... Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Décret modifiant l’annexe 1 de la Loi ...Coordination et coopération à l’échelle nationale et internationale : La ... d’Hecate, en Colombie-Britannique, et le golfe de la Californie. Il n’existe aucune indication ...
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... 11 septembre, il y a une meilleure coopération internationale aux fins du partage de l’informat... traités par l’entremise du Bureau du Conseil privé. L’analyste prépare également les affid..., en Arabie saoudite, dans divers pays du Golfe, ainsi qu’en Égypte et en Jordanie, on recherch...
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...(le Règlement ) pris par le gouverneur en conseil au titre de l’article 6 de la Loi sur la protect... Groenland et, d’autre part, les eaux du golfe du Saint-Laurent, du détroit de Davis et de la ba... de la Convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l’Atlantique ...
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... the Convention on Future Multilateral Cooperation in the Northwest Atlantic Fisheries , done in Otta... autorisées par le gouverneur en conseil à exercer des pouvoirs de police dans le cadre de... Groenland et, d’autre part, les eaux du golfe du Saint-Laurent, du détroit de Davis et de la ba...
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... sud-est de la Nouvelle-Écosse jusqu'au golfe du Maine. [8] La région benthique du Banc Georges... dans l'industrie de la pêche, comme le Conseil pour la conservation des ressources halieutiques. ... . ( b .2) to promote cooperation and coordinated action between federal and provinc...
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... Son Excellence le Gouverneur général en conseil prend le Règlement modifiant le Règlement de pê...Coordination et coopération à l’échelle nationale et internationale : Des... tracée à partir d’un point dans le golfe Saint-Laurent cinq milles nautiques au relèvement...
