Conseiller agricole

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83 documents for Conseiller agricole

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- Cour Fédérale
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- Agropur - Enjeux Et Défis d'Une Coopérative À La Recherche d'Une Nouvelle Cohésion
... fut créée la Société coopérative agricole du Canton de Granby, devenue Agropur en 1979, par ... qu'apparaÎt la première équipe de conseillers coopératifs qui sont tous des salariés d'Agropur...
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- Vol. 4 Nbr. 5, December 2006

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- L'acces au statut de resident permanent pour les travailleurs temporaires oeuvrant sur le territoire quebecois.
... qualifies, soit celui des travailleurs agricoles saisonniers, le programme des travailleurs peu qua... agents ont pour tache principale de conseiller les immigrants qui desirent s'etablir sur le terri...
- University of New Brunswick Law Journal
- Nbr. 62, January 2011
- Canada (Ministre de l'Agriculture) c. Canada (Procureur Général), 2006 CF 345 (2006)
..., le Conseil national des produits agricoles (le Conseil), les commissions provinciales de surv... aux objets » de ces offices et à conseiller le ministre sur les questions connexes « en vue d...
- Cour Fédérale
- Qu, Québec (Procureur général) c. Canadian Owners and Pilots Association, 2010 CSC 39, 2010 CSC 39 (2010)
..., Commission de protection du territoire agricole du Québec, Tribunal administratif du Québec (Sec... loi fédérale autorisait un « autre conseiller » ou un « autre conseil », non membre du barrea...
- Cour Suprême du Canada
- Save richmond farmland society c. Richmond (Canton), [1990] 3 R.C.S. 1213 (1990)
... ou crainte de partialité -- Un conseiller qui appuyait le règlement modifiant le zonage a d... résidentiel de certaines terres agricoles dans le canton a voté en faveur de deux règlemen...
- Cour Suprême du Canada
- Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada v. Canada (Attorney General), 2010 FC 999 (2010)
... du Parlement, le bureau du conseiller sénatorial en éthique et le bureau du commissair... du Canada et faire le recensement agricole du Canada de la manière prévue à la présente l...
- Federal Court
- Assurances Abc1
... les affaires de l'entreprise et de conseiller les clients sur les produits offerts par les assur... de 500 000 $, d'une ferme, de matériel agricole, de voyages, etc., Charles est capable de les assu...
- International Journal of Case Studies in Management (Online)
- Vol. 4 Nbr. 1, March 2006