Cortege du President

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11 documents for Cortege du President

- Musakanda c. Canada (Citoyenneté et Immigration), 2007 CF 1300 (2007)
... ne pas s’être arrêté au passage du cortège du président, mais il n’avait jamais vu le cort...
- Cour Fédérale
- Ontario.
... matin, le sergent d'armes ouvrait le cortege du president en portant la premiere masse de la pr...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 32 Nbr. 2, June 2009
- Dupond c. Ville de MontrÃ©al et autre, [1978] 2 R.C.S. 770 (1978)
... avaient l'intention de marcher en cortège vers la prison et avaient commencé leur marche à...Monsieur Lucien Saulnier. Président du. Comité exécutif. Ville de Montréal. De: Mon...
- Cour Suprême du Canada

- Baton du president de la Chambre des communes, une tradition inventee.
... le discours du Trone, est escortee par un cortege officiel forme du grand marechal et d'autres fonct...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 25 Nbr. 3, September 2002
- APC (Association parlementaire du Commonwealth): la scene canadienne.
...* Le role du president et du personnel parlementaire. * Ameliorer l'exame...Il conduit le cortege du President a chaque seance. Mme Mary McLaren a e...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 21 Nbr. 1, March 1998
- Bande de Sawridge c. Canada, 2005 CF 607 (2005)
... quant à leur intention d'appeler un cortège de témoins sur des sujets qu'elles devaient savoi... Scott, ce dernier agissant à titre de président. Les demanderesses tirent appui de la décision de...
- Cour Fédérale
- Une tradition de vigilance : le role du lieutenant-gouverneur de l'Alberta.
... toute déclaration fournie par le président du Crédit Social pour corriger ou étoffer une af...Un long cortège de gouvernements fortement majoritaires a donné l...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 30 Nbr. 4, December 2007
- St-Germain c. Canada (Minister of Citizenship and Immigration), (2000)
... Bon c"était, c"était le Président lui-même, René Préval, qui prend les gens et le... Non j"étais, nous étions dans le même cortège mais il n"était pas avec moi. Q. Il é...
- Cour Fédérale
- Zoorob c. Canada (Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration), 2001 CFPI 102 (2001)
... son mode de vie habituel avec son cortège de relations sociales, d'intérêts et de convenan..., Sami et sa famille habitaient avec le président de l'entreprise, M. Rodger Woods et sa famille. Lo...
- Cour Fédérale
- Association canadienne des ex-parlementaires.
...Il est actuellement president de l'Association canadienne des ex-parlementaires.... premiere fois en 1945, a pris la tete du cortege des ex-deputes. . La ceremonie a ete suivie d'une ...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 19 Nbr. 3, September 1996