cout direct

• Certains postes comme postes de titulaire d'une charge publique désignée - Règlement modifiant le Règlement désignant

...Le Règlement n’entraîne aucun coût direct important pour le gouvernement, l’industrie du l...

• Gazette du Canada Nbr. 192, September 15, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Lobbying (Loi)

• R. c. Imperial Tobacco Canada Lt, R. c. Imperial Tobacco Canada Ltée, 2011 CSC 42, 2011 CSC 42 (2011)

... de la Negligence Act que s'il est directement responsable envers le demandeur, en l'occurrence l...

• Cour Suprême du Canada

• Capitalisation du déficit de solvabilité du régime de retraite de la Presse canadienne - Règlement de 2010

...�glement ne suscitera aucun coût financier direct pour le gouvernement du Canada ou les intervenants...

• Gazette du Canada Nbr. 245, November 10, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Normes de prestation de pension (Loi de 1985)

• The Economic Burden of Anxiety Disorders in Canada*

Information from health maintenance organizations' databases are also used to estimate the costs arising from tise of health-care resources by anxiety-disorder patients. Simon, Ormel, VonKorff, and Barlow (1995) examined the association between presence of psychiatric disorders and health-care utilization in a sample of primary-care patients attending a large health maintenance organization (HMO) in Seattle, Washington. Patients were grouped into one of three categories according to interview: meeting DSM-III-R criteria for an anxiety disorder (GAD was included as a diagnosis) or a mood disorder, subclinical anxiety disorder or mood disorder, and absence of anxiety or mood disorder. For each participant, data obtained from computerized HMO records were used to calculate costs for the si...

..., psychosocial impairment, and associated direct and indirect costs will be presented in this paper...

• Canadian Psychology
• Vol. 45 Nbr. 3, August 2004

• Prix à payer pour des services en vue d'une réhabilitation - Arrêté modifiant l'Arrêté

..., la revue et l’amélioration des directives et la modernisation du système automatisé de tra...

• Gazette du Canada Nbr. 306, January 05, 2011
• Partie II - Règlements officiels
• Gestion des finances publiques (Loi)

• Prix à payer pour des services en vue d'une réhabilitation - Arrêté modifiant l'Arrêté

..., la revue et l’amélioration des directives et la modernisation du système automatisé de tra...

• Gazette du Canada Nbr. 306, January 05, 2011
• Partie II - Règlements officiels
• Gestion des finances publiques (Loi)

• Indemnisation relative au Phytophthora ramorum - Règlement modifiant le Règlement

...Le coût direct estimatif des indemnités prévues au titre du Rè...

• Gazette du Canada Nbr. 111, June 09, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Protection des végétaux (Loi)

• Wellcome Foundation Limited c. Apotex Inc., (1998)

... des parties certaines conclusions et directives à partir desquelles les calculs détaillés affé...

• Cour Fédérale

• Capitalisation des régimes de pension d'Air Canada (2009) - Règlement

...�glement ne suscitera aucun coût financier direct pour le gouvernement du Canada ou pour les prestat...

• Gazette du Canada Nbr. 211, August 05, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Normes de prestation de pension (Loi de 1985)

• Capitalisation du déficit de solvabilité du régime de retraite de la presse canadienne - Règlement

... ne suscitera aucun coût financier direct pour le gouvernement du Canada ou les intervenants...

• Gazette du Canada Nbr. 183, June 24, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Normes de prestation de pension (Loi de 1985)