discours du Trone

5 similar searches for discours du Trone

Receive alerts:
by e-mail
E-mail Your information will be added to a database with the sole purpose of serving your subscription. This database is the exclusive property of vLex Networks S.L. and will never be shared with any other company. By sending your request you accept the Data Protection Policy of vLex Networks S.L. I have read and accept the Terms of Use
via RSS

201 documents for discours du Trone

- Les discours du Trone de l'Ontario vus par le prisme des mass media.
... heures avant le prononcé du discours du Trône), puis le spectacle de la procession officielle, e...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 31 Nbr. 3, September 2008
- Saskatchewan.
... de la 26e legislature en prononcant le discours du Trone intitule La nouvelle voie, qui porte prin...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 33 Nbr. 4, December 2010
- Le Senat.
... chambres ont ete avisees du fait que le discours du Trone aurait lieu dans la salle du Senat le len...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 34 Nbr. 3, September 2011

- Chambre des communes.
... : election d'un nouveau president et discours du Trone . La 41e legislature a commence le 2 juin...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 34 Nbr. 3, September 2011
- Feuille de route pour une reforme parlementaire en Colombie-Britannique.
... tous les printemps, a la suite du discours du Trone et de la presentation du budget. Pendant ...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 34 Nbr. 3, September 2011
- Nouveau-Brunswick.
...Elle a ete consacree au discours du Trone, au budget, a des projets de loi et a des...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 33 Nbr. 1, March 2010
- Les projets de loi emanant des deputes sous les recents gouvernements minoritaires et majoritaires.
... souligna le travail du Comite dans le discours du Trone. . Le groupe de travail a indique que > A...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 34 Nbr. 3, September 2011
- Elections a date fixe, dissolution du Parlement et tribunaux.
... survenir en reponse au rejet du premier discours du Trone faisant suite a des elections generales. ...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 33 Nbr. 1, March 2010
- Les projets de loi fictifs (pro forma) et l'independance du parlement.
... Parlement avant le depot et l'etude du discours du Trone. Cette tradition est vieille de 400 ans a...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 32 Nbr. 4, December 2009
- Ile-du-Prince-Edouard.
... le 12 novembre 2010 avec la lecture du discours du Trone par la lieutenante-gouverneure Barbara A....
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 33 Nbr. 4, December 2010