economie planifiee

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13 documents for economie planifiee

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- McGill Law Journal
- Vol. 56 Nbr. 1, December 2010
- Émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers - Règlement
... Les avantages quantifiés incluent les économies de carburant avant les taxes, une durée de ravita... avait trait à l’approche analytique planifiée en vue d’évaluer les normes potentielles. Le 4 ...
- Gazette du Canada Nbr. 201, October 13, 2010
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- Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)
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- Manitoba.
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- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 30 Nbr. 1, March 2007
- Carburants renouvelables - Règlement
... totale annuelle existante et planifiée en carburant renouvelable d’environ 2 milliards ...1 018,7. 2 376,9. 4 850,8. Économies associées à l’essence non achetée. (1 427,9)...
- Gazette du Canada Nbr. 189, September 01, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)
- Montreal, L'ile laboratoire les politiques Publiques a l'epreuve du bien commun urbain.
... sur le double argument des economies d'echelle obtenues et du rayonnement international... que la reorganisation municipale a ete planifiee sur trois paliers : un lieu de coordination au niv...
- Canadian Journal of Urban Research
- Vol. 12 Nbr. 1, June 2003
- Yang c. Canada (Ministre de la citoyennetï¿½et de l'immigration), 2003 CF 1077 (2003)
... familiale pour une naissance mal planifiée il y a vingt ans. M me Su affirme qu'une personne,... travaillent dans d'autres secteurs de l'économie, soit dans le secteur public ou dans le secteur pr...
- Cour Fédérale
- R. c. Horseman, [1990] 1 R.C.S. 901 (1990)
... pas partie d'une activité commerciale planifiée. L'appelant a été accusé d'avoir fait le trafic... compte de la complexité de l'économie des autochtones après l'arrivée des Blancs" (p. ...
- Cour Suprême du Canada
- Ballet c. Canada (Ministre du Revenu national), 2006 CAF 87 (2006)
... pendant une saison de spectacles bien planifiée. Si le RWB devait présenter un ballet en ayant re...
- Cour d'appel fédérale
- La Gestion Des Ressources Informationnelles À Hydro-Québec
... phases du projet, telles que planifiées, ont été implantées avec succès. Il sourit en ...'énergie, de la transformation et de l'économie de l'énergie, de même que dans tout domaine conn...
- International Journal of Case Studies in Management (Online)
- Vol. 5 Nbr. 2, September 2007