energie hydroelectrique

4 similar searches for energie hydroelectrique

Receive alerts:
by e-mail
E-mail Your information will be added to a database with the sole purpose of serving your subscription. This database is the exclusive property of vLex Networks S.L. and will never be shared with any other company. By sending your request you accept the Data Protection Policy of vLex Networks S.L. I have read and accept the Terms of Use
via RSS

27 documents for energie hydroelectrique

- Un Approvisionnement En Électricité Basé Sur Son Cycle de Vie : Stratégie, Décision Et Implantation
... de planifier de larges projets hydroélectriques, l'énergie étant livrée à travers les réseaux...
- International Journal of Case Studies in Management (Online)
- Vol. 7 Nbr. 3, September 2009
- British Columbia Hydro and Power Authority c. Canada (Attorney General), (1998)
... la loi à produire et à fournir de l'énergie électrique, et notamment de l'énergie hydroélec... de produire de l'énergie hydroélectrique sur la Cheakamus. En temps et lieu, B.C. Electric ...
- Cour Fédérale
- Saskatchewan.
... sur tous les modes de production d'energie dans l'avenir: l'eolien, le solaire, le nucleaire,, l'energie geothermique et hydroelectrique, la conservation et les autres options. . Le gouve...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 32 Nbr. 2, June 2009

- Delgamuukw c. Colombie-Britannique, [1997] 3 R.C.S. 1010 (1997)
..., de l'exploitation minière et de l'énergie hydroélectrique, le développement économique g�...
- Cour Suprême du Canada
- R. du chef de Terre-Neuve c. Commission Hydro-Electrique de QuÃ©bec, [1982] 2 R.C.S. 79 (1982)
... Falls exploite les ressources hydroélectriques des chutes Churchill en vertu d'un bail consenti p... du 1er octobre 1983, 800 mégawatts d'énergie. Devant son refus d'obtempérer, le procureur gén...
- Cour Suprême du Canada
- Première Nation des Chipewyans d'Athabasca c. British Columbia (Hydro and Power Authority), 2001 CAF 62 (2001)
...- et -. L'OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE,. intervenant. ___________________________________... le plus grand aménagement hydroélectrique de la British Columbia Hydro. Le barrage contrôle...
- Cour d'appel fédérale
- Hydro-Québec : Le Projet de La Boucle Montérégienne (A)
... la sécurité d'approvisionnement en énergie de la Montérégie, de l'Outaouais et de la grande... regroupe 49 centrales hydroélectriques et 29 centrales thermiques d'une puissance install...
- International Journal of Case Studies in Management (Online)
- Vol. 8 Nbr. 2, May 2010
- Rio Tinto Alcan Inc. c. Carrier Sekani Tribal Council , 2010 CSC 43, Rio Tinto Alcan Inc. c. Carrier Sekani Tribal Council, 2010 CSC 43, 2010 CSC 43 (2010)
... le CAÉ de 2007 conclu relativement à l'énergie produite par ce barrage devrait faire l'objet d'un...� de 2007 fait partie d'un projet hydroélectrique qui continue d'avoir des répercussions sur ses dr...
- Cour Suprême du Canada
- Fort Frances c. Boise Cascade Canada Ltd., [1983] 1 R.C.S. 171 (1983)
...Contrats-Interprétation-Énergie devant être fournie h la ville à un prix déterm... que le projet d'aménagement hydroélectrique faisait partie d'un complexe conçu par Edward Wel...
- Cour Suprême du Canada
- Manitoba.
... L'accroissement de la production hydroélectrique ayant peu d'impact sur l'environnement ainsi que dd'autres sources d'énergie propre, comme le vent et l'éthanol; . * Une légi...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 27 Nbr. 1, March 2004