entretien voiture

• Remo Imports Ltd. c. Jaguar Canada Ltd., 2006 CF 21 (2006)

...-clés, des pochettes de documents pour voiture, des chaînettes pour porte-clés et des automobil... été directeur général du service d'entretien et de réparation de Jaguar Canada de 1968 à 1986...

• Cour Fédérale

• Rallongement du bureau de la Chambres des communes.

...Afin de faciliter le travail d'entretien, on decida d'installer les serveurs dans une piece... un peu a la maniere du capot d'une voiture pour faciliter l'entretien. On range dans les tiro...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 24 Nbr. 3, September 2001

• Masterpiece Inc. c. Alavida Lifestyles Inc. , 2011 CSC 27 ; [2011] 2 R.C.S. 387, Masterpiece Inc. c. Alavida Lifestyles Inc., 2011 CSC 27, 2011 CSC 27 (2011)

... plus de précautions s'il achète une voiture ou un réfrigérateur, que s'il achète une poupé... avec salle à manger, services d'entretien domestique, services médicaux, à savoir des serv...

• Cour Suprême du Canada

• Sécurité des véhicules automobiles (introduction des documents de normes techniques nos 110 et 120) et le Règlement de 1995 sur la sécurité des pneus de véhicule automobile - Règlement modifiant le Règlement Sécurité automobile (Loi)

...« pneu pour voiture de tourisme » Pneu destiné à être utili... et aux responsables de leur entretien. De ce fait, il est prévu que l’incidence des...

• Gazette du Canada Nbr. 258, September 17, 2008
• Partie II - Règlements officiels

• R. c. McCrimmon , 2010 CSC 36, R. c. McCrimmon, 2010 CSC 36, 2010 CSC 36 (2010)

...Enfin, qualifier d'« entretien à des fins d'enquête » l'interrogatoire mené a...Il les aurait fait monter dans sa voiture au centre-ville de Chilliwack, en Colombie-Britann...

• Cour Suprême du Canada

• Jenner c. Canada, 2008 CAF 196 (2008)

..., une Land Rover, se qualifiait comme « voiture de tourisme » au sens de la Loi de l’impôt sur...�hicules et qu’il s’occupait de leur entretien régulier. Je rappelle qu’aux termes du bail mon...

• Cour d'appel fédérale

• Hellenius c. Lees, [1972] R.C.S. 165 (1971)

... causé par l'éclatement dun pneu de la voiture du défendeur-Blessures subies par passagers payan... et y a laissé sa voiture pour soins d'entretien. Quand il est allé la reprendre, on lui a dit qu'...

• Cour Suprême du Canada

• Laurentide motels ltd. c. Beauport (Ville), [1989] 1 R.C.S. 705 (1989)

... -- Combat des incendies -- Défaut d'entretien et mauvais fonctionnement des bornes-fontaines -- ... département des incendies et acheter une voiture à boyaux. La municipalité avait, en 1949, achet�...

• Cour Suprême du Canada

• R. c. Sinclair , 2010 CSC 35, R. c. Sinclair, 2010 CSC 35, 2010 CSC 35 (2010)

...Il a ensuite eu un entretien avec un policier pendant plusieurs heures. Il a d�...Il en est ainsi du droit de sortir en voiture d'un parc de stationnement (Clayton), de résister...

• Cour Suprême du Canada

• Horvath c. La Reine, [1979] 2 R.C.S. 376 (1979)

... venues le 16 juin; il a dit avoir pris la voiture du concubin de sa mère et avoir été impliqué d... de voiture, mais vers la fin de l'entretien, il a nié avoir tué sa mère. Le lendemain, vers...

• Cour Suprême du Canada