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... de caractéristiques naturelles et culturelles importantes, ainsi que des pratiques traditionnell.... Coordination et coopération à l’échelle nationale et internationale : Pou... haïda et de sensibiliser davantage le public à la valeur historique que les Haïdas accordent ...
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...Coordination et coopération à l’échelle nationale et internationale : Le ...Avant la publication de la déclaration, l’ACIA, dans la mesure du po...En outre, la valeur culturelle du secteur pour les Premières nations du Canada a...
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... avocats au dossier, ainsi que par la coopération, la courtoisie et même la franche camaraderie don... », eux-mêmes définis comme des établissements de bien-être social prescrits par la Loi et figur... of poverty, child neglect or dependence on public assistance, and, without limiting the generality o... ensemble, et les réalités sociales, culturelles, économiques, politiques et historiques prévalan...
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..., et en particulier les politiques culturelles extérieures furent victimes durant cette période...: "I'm very big on soft power and public diplomacy" déclarait Pierre Pettigrew, ministre d... étrangères travaillent en étroite coopération avec les communautés culturelles et universitaire... certain nombre de points clefs: l'établissement d'un leadership exécutif; la mise en place d'un a...
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...950, 2000 CSC 37; Colombie-Britannique (Public Service Employee Relations Commission) c. BCGSEU, ... le droit d'exiger que, dans les établissements d'enseignement publics, leurs enfants reçoivent u... et de faire progresser leur propre vie culturelle avec les autres membres de leur groupe. 44. Toute ... effet l'importance essentielle d'une coopération internationale librement consentie. 420 La parent...
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... aux programmes et aux services publics. Enfin, elle met en oeuvre d'autres mesures concer...h) à prolonger le délai pour l'établissement de cotisations d'impôt qui font suite à des nouv... of the Minister for International Cooperation (or, if there is no such Minister, the Minister re... canadienne qui est une entreprise culturelle. (4) Les définitions de ' institution financière...
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... une importance fondamentale pour le public et ne sont pas trop imprécises ou ambiguës pour ... (économique, sociale, politique et culturelle) basés sur des valeurs communes qui comprennent l...Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe. Acte final, Helsinki 1975. Ottawa: Mini... juin 1864, le comité recommande l'établissement d'une union fédérale formée du Canada-Est, du C...
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... en outre des garanties quant au droit du public à l’emploi de l’une ou l’autre de ces langu... l’établissement de relations de coopération avec l’Ontario, ainsi qu’avec les milieux d’... ne débouchent pas sur des projets culturellement adaptés à la minorité : voir les paragraphes 9 ...
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... - Délais d'attente du système de santé public - Dispositions provinciales prohibant aux résiden... une installation maintenue par un établissement visé dans l'article 2. 4 Exprimée succinctement,... certains pays de l'Organisation de coopération et de développement économiques (« OCDE »). Je... à la vie politique, sociale et même culturelle du pays. À ce titre, chaque système de soins de ...
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..., pres d'une quarantaine de projets de loi publics (dont 5 dans le cadre d'une motion de suspension d... sociaux, qui prevoit qu'aucun etablissement public ne devra plus encourir de deficit a la fin ... l'insertion sociale, communautaire, culturelle et professionnelle des jeunes Quebecois; * la Loi ..., de programmes d'echanges et de cooperation accessibles aux jeunes de tous les milieux, grace ...