femme enceinte

Revue parlementaire canadienne - Vol. 27 Nbr. 2, June 2004

Entrevue : L'hon. Robert Speller: President du comite executif de l'Association parlementaire du Commonwealth.

... Les cinq autres stagiaires étaient des femmes et cherchaient toutes à travailler pour une ...... La conférence a aussi été mémorable sous un autre aspect : ma femme, qui était enceinte, a dû être conduite d'...

Revue parlementaire canadienne - Vol. 28 Nbr. 1, March 2005

Chambre des communes.

... et paralympiques qui étaient présents dans son enceinte. Le 16 novembre, la Chambre a rendu hommage à ......, ancienne députée fédérale et première femme à être entrée au Cabinet fédéral. Le 6 ...

Cour Suprême du Canada - April 10, 2008

Dobson (Tuteur à l’instance de) c. Dobson, [1999] 2 R.C.S. 753 (1999)

...'une obligation légale de diligence pesant sur la femme enceinte à l'égard du f?tus qu'elle porte ou ...... doit pas, être imposée par les tribunaux à la femme enceinte à l'égard du f?tus qu'elle porte ou ...

Cour Suprême du Canada - April 10, 2008

Office des services à l'enfant et à la famille de Winnipeg (Région du Nord-Ouest) c. G. (D.F.), [1997] 3 R.C.S. 925 (1997)

... d'action et d'éducation juridiques pour les femmes, Women's Health Clinic Inc., Metis Women of ...... de prudence-- Mère et enfant à naître -- Mère enceinte souffrant de dépendance à l'égard des vapeurs ...

Gazette du Canada, June 21, 2000

Radioprotection - Règlement

Partie II - Règlements officiels

...des renseignements personnels Travailleurs du secteur nucléaire Travailleuses enceintes du secteur nucléaire LIMITES DE DOSE DE ...... (2) Lorsque le travailleur du secteur nucléaire est une femme, le titulaire de permis l'avise par écrit des ...

Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice - Vol. 48 Nbr. 5, September 2006

Les femmes et l'isolement cellulaire au Canada : un defi de l'esprit sur la matiere (1).

... Quoique cette pratique s'exerce couramment autant a l'egard des hommes que des femmes incarceres, notre discussion se limitera, ici, ...... carcerales correspondantes--que vivent les femmes mises en isolement. Specifiquement, le present ...

Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice - Vol. 48 Nbr. 2, April 2006

Obstacles a la surveillance du systeme penal en pays andins: l'exemple bolivien.

..., sanctionner et eradiquer la violence contre les femmes (dite Convention de Belem) ont egalement ete ......-dortoirs de 60 lits ou logent 90 personnes ; 22 femmes detenues se partageant 11 lits (elles dorment 5 ...