foret boreale canada

• Annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril - Décret modifiant

... arbre du sous-étage ou des bordures de forêts présent seulement en petites populations dans les... cette espèce se trouve dans la forêt boréale du Canada. L’espèce a connu un grave déclin qu...

• Gazette du Canada Nbr. 86, March 18, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Espèces en péril (Loi)

• Émission et fixant la composition, les dimensions et les dessins de diverses pièces de monnaie de circulation - Décret autorisant

... « BOREAL FOREST » et « FORÊT BORÉALE » à gauche et à droite, respectivement et, sur l�... proclamée Année internationale des forêts par l’Assemblée générale et elle est égaleme...

• Gazette du Canada Nbr. 193, October 12, 2011
• Partie II - Règlements officiels
• Monnaie royale canadienne (Loi)

• Rapports legislatifs.

... sur la protection de l'environnement au Canada (1988), principale mesure legislative du gouvernem...Le Sous-comite de la foret boreale, qui avait entrepris ses travaux au cours de la le...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 22 Nbr. 4, December 1999

• Canadian Parks and Wilderness Society c. Canada (Minister of Canadian Heritage), 2003 FCA 197 (2003)

... Amérique du Nord, ainsi que de grandes forêts boréales intactes. En reconnaissance de son impor...

• Cour d'appel fédérale

• Société pour la protection des parcs et des sites naturels du Canada c. Canada (Ministre du patrimoine), 2003 CAF 197 (2003)

... Amérique du Nord, ainsi que de grandes forêts boréales intactes. En reconnaissance de son impor...

• Cour d'appel fédérale

• Issue and Determining the Composition, Dimensions and Designs of Various Circulation Coins - Order Authorizing

... “BOREAL FOREST” and “FORÊT BORÉALE” to the left and right of the coin respectively, an...

• Canada Gazette Nbr. 193, October 12, 2011
• Part II - Official regulations
• Royal Canadian Mint Act