forage de puits

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87 documents for forage de puits

- Forage et la production relatifs aux hydrocarbures dans la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse - Règlement
...« abandonné » Se dit d’un puits ou d’une partie d’un puits qui a été obturé...
- Gazette du Canada Nbr. 317, December 09, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Accord Canada - Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers (Loi de mise en ?uvre)
- Geophysical Service Inc. v. Canada Newfoundland Offshore Petroleum, 2003 FCT 507 (2003)
...« puits de délimitation » Puits dont l'emplacement est t... une autre partie de ce gisement, et que le forage est nécessaire pour en déterminer la valeur expl...
- Federal Court
- Forage et la production relatifs aux hydrocarbures dans la zone extracôtière de Terre-Neuve - Règlement
...« abandonné » Se dit d’un puits ou d’une partie d’un puits qui a été obturé...
- Gazette du Canada Nbr. 316, December 09, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Accord atlantique Canada - Terre-Neuve (Loi de mise en ?uvre)

- Forage et la production de pétrole et de gaz au Canada - Règlement
...« abandonné » Se dit d’un puits ou d’une partie d’un puits qui a été obturé...
- Gazette du Canada Nbr. 315, December 09, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Opérations pétrolières au Canada (Loi)
- Canada c. Resman Holdings Ltd., (2000)
...�penses engagées par les intimées pour le forage, en Alberta, de trente puits d'extension sont des ...
- Cour d'appel fédérale
- Geophysical Service Inc. c. Canada Newfoundland Offshore Petroleum, 2003 CFPI 507 (2003)
...« puits de délimitation » Puits dont l'emplacement est t... une autre partie de ce gisement, et que le forage est nécessaire pour en déterminer la valeur expl...
- Cour Fédérale
- Mobil Oil Canada Ltd. c. Office CanadaÄTerre-Neuve des hydrocarbures extracôtiers, [1994] 1 R.C.S. 202 (1994)
... -- Demande fondée sur les résultats d'un puits extracôtier ayant déjà fait l'objet d'une décl... Canada-Terre-Neuve exige-t-elle le forage d'un nouveau puits extracôtier? -- L'Office Canad...
- Cour Suprême du Canada
- Forage pour hydrocarbures dans la zone extracôtière de Terre-Neuve -Règlement modifiant le Règlement
... veille à ce que toute formation dans un puits soit mise à l'essai et échantillonnée de maniè...
- Gazette du Canada Nbr. 24, November 29, 2006
- Partie II - Règlements officiels
- Accord atlantique Canada-Terre-Neuve (Loi)
- Forage pour hydrocarbures dans la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse - Règlement modifiant le Règlement
... veille à ce que toute formation dans un puits soit mise à l'essai et échantillonnée de maniè...
- Gazette du Canada Nbr. 24, November 29, 2006
- Partie II - Règlements officiels
- Accord Canada-Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers (Loi de mise en uvre)
- Liste d'étude approfondie - Règlement modifiant le Règlement
... (EE) requis pour le premier projet de forage exploratoire dans une zone au large des côtes. Le... pétrolières au Canada, le forage d'un puits de prospection au sens du Règlement concernant le...
- Gazette du Canada Nbr. 24, November 30, 2005
- Partie II - Règlements officiels
- Évaluation environnementale (Loi canadienne)