gaz naturel gaz de ville

• Baker Petrolite Corp. c. Canwell Enviro Industries Ltd., 2001 CFPI 889 (2001)

...ET LA VILLE DE MEDICINE HAT. défendeurs. MOTIFS DU JUGEMENT. ... ces flux, notamment dans les flux de gaz naturel. Données de base de l'invention. Le gaz naturel e...

• Cour Fédérale

• Émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers - Règlement

...« véhicule à gaz naturel à double carburant » “natural gas dual fuel v... en compte lors des essais conventionnels en ville et sur autoroute. La valeur moyenne des émissions...

• Gazette du Canada Nbr. 201, October 13, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)

• La Nouvelle Donne Du Maire Murray : Les Péripéties d'Un Changement Radical À La Ville de Winnipeg

...* augmenter la taxe actuelle sur le gaz naturel et l'électricité;. * obtenir du gouvernement pro...

• International Journal of Case Studies in Management (Online)
• Vol. 8 Nbr. 1, February 2010

• Transport des marchandises dangereuses - Règlement modifiant le Règlement

... qui est utilisé pour la livraison de gaz naturel liquéfié et dont la propulsion utiliserait une p... Ministère des Transports Place de Ville, tour C, 9e étage 330, rue Sparks Ottawa (Ontario...

• Gazette du Canada Nbr. 4, February 20, 2008
• Partie II - Règlements officiels
• Transport des marchandises dangereuses (Loi de 1992)

• Les droits environnementaux dans la Charte des droits et libertes de la personne du Quebec: pistes de reflexion.

... consiste a proteger un environnement naturel favorable a la sante et a garantir la participatio...Longueuil (Ville) (140), ce droit protege aussi le choix d'un lieu ...

• McGill Law Journal
• Vol. 57 Nbr. 2, December 2011

• Petits bâtiments - Règlement

..., au gaz de pétrole liquéfié, au gaz naturel comprimé ou au naphte. (3) Il est interdit d’in... Canada, Sécurité maritime Place de Ville, Tour C 330, rue Sparks Ottawa (Ontario) K1A 0N8 T...

• Gazette du Canada Nbr. 91, May 12, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Marine marchande du Canada (Loi de 2001)

• Laurentide motels ltd. c. Beauport (Ville), [1989] 1 R.C.S. 705 (1989)

... circuler ses contribuables sur le sol naturel. Sauf disposition statutaire contraire, il ne rest...

• Cour Suprême du Canada

• Activités susceptibles d'évaluation, les exceptions et les projets de développement soumis au comité de direction - Règlement

... industrielles Partie 3 Pétrole et gaz naturel Partie 4 Énergie et télécommunication Partie 5 ... Toute partie du Yukon constituée en ville ou village sous le régime de la Loi sur les munic...

• Gazette du Canada Nbr. 25, December 14, 2005
• Partie II - Règlements officiels
• Évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon (Loi)

• Administration portuaire de Montréal c. Montréal (Ville), 2008 CAF 278 (2008)

... par le législateur leur sens courant ou naturel : voir P.A. Côté, Interprétation des lois , 3 e...

• Cour d'appel fédérale

• Heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire - Règlement modifiant le Règlement

... de motion en conseil le 25 janvier 2009, la Ville d’Ottawa a demandé au gouvernement fédéral de... repos du corps avec le rythme circadien naturel et en augmentant les possibilités de repos quotid...

• Gazette du Canada Nbr. 157, June 10, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Transports routiers (Loi)