gestion de l espace urbain

Receive alerts:
by e-mail
E-mail Your information will be added to a database with the sole purpose of serving your subscription. This database is the exclusive property of vLex Networks S.L. and will never be shared with any other company. By sending your request you accept the Data Protection Policy of vLex Networks S.L. I have read and accept the Terms of Use
via RSS

26 documents for gestion de l espace urbain

- Le logement communautaire a Montreal: satisfaction residentielle et insertion socio-spatiale.
...La gestion du logement communautaire est prise en charge par ... HLM qui sont plus visibles dans le paysage urbain et dont les locataires sont souvent stigmatises (M...
- Canadian Journal of Urban Research
- Vol. 14 Nbr. 2, December 2005
- L'arbitrage notarie, instrument idoine de conciliation des traditions juridiques apres la conquete britannique?
... contraints de rendre des comptes sur leur gestion (1). Le notariat constitue l'une des seules instit...Dans les deux centres urbains que sont Quebec et Montreal (5), presque tous les ...
- McGill Law Journal
- Vol. 57 Nbr. 1, September 2011
- Annexes 1 à 3 de la Loi sur les espèces en péril - Décret modifiant
..., des peuples autochtones, des conseils de gestion des ressources fauniques, des intervenants et le p...'habitat sont exacerbées par l'expansion urbaine et l'extraction des ressources, lesquelles produis...
- Gazette du Canada Nbr. 15, July 27, 2005
- Partie II - Règlements officiels
- Espèces en péril (Loi)

- Qu, Québec (Procureur général) c. Lacombe, 2010 CSC 38, 2010 CSC 38 (2010)
...445; Kirkbi AG c. Gestions Ritvik Inc., 2005 CSC 65, [2005] 3 R.C.S. 302; Ont... à exploiter leur entreprise en milieu urbain (plus de 500 mouvements d'aéronefs par jour) ou d...
- Cour Suprême du Canada
- Mathias v. The Queen, 2001 CFPI 480 (2001)
...-il relativement à la création et à la gestion de la réserve de False Creek par la Couronne et, ... des réserves indiennes dans un milieu urbain. De plus, les réserves étaient très bien situé...
- Cour Fédérale
- Le << retour a la ville >> : un reinvestissement symbolique.
... Etats qui reorientent leurs politiques urbaines. Il ne s'agit plus de raser ces quartiers auxquels..., bureaux d'urbanisme, services de gestion de l'habitat, du culturel, commissions et postes e...
- Canadian Journal of Urban Research
- Vol. 14 Nbr. 1, June 2005
- Le Théâtre d'Aujourd'hui Et Sa Stratégie Marketing Sur Internet
... : « un théâtre de création actuel, urbain et moderne qui raconte et interpelle, un lieu inti... de l'Internet relativement à la gestion des prix, à la promotion, à la distribution et a...
- International Journal of Case Studies in Management (Online)
- Vol. 5 Nbr. 2, September 2007
- Colombie-Britanique (Procureur général) c. Lafarge Canada Inc., 2007 CSC 23 (2007)
... de 1867, ou parce que la gestion de ces terrains est essentielle à « l'entreprise...L'aménagement mixte du front de mer urbain où se côtoient les secteurs du transport, de l'i...
- Cour Suprême du Canada
- Les defis des collectivites rurales : un point de vue de Terre-Neuve-et-Labrador.
... merveilleuse ainsi que le plus gros centre urbain de Terre-Neuve, avec une population d'environ 200 ... et la première place en gestion du mouvement. . Voilà la preuve du pouvoir de la ...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 28 Nbr. 3, September 2005
- Envois poste-lettres - Règlement modifiant le Règlement
... Canadiens, en milieu rural et en milieu urbain. Postes Canada fait face à un certain nombre de p... II de l’annexe III de la Loi sur la gestion des finances publiques, Postes Canada devrait êtr...
- Gazette du Canada Nbr. 287, October 28, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Société canadienne des postes (Loi)