gestion des ressources naturelles

• Exploitation de la réserve de charbon Donkin (ressources naturelles) - Règlement relatif

... règlement précise quel régime de gestion des ressources naturelles s’applique à la rÃ...

• Gazette du Canada Nbr. 209, June 25, 2008
• Partie II - Règlements officiels
• Possibilités de la mise en valeur de la réserve de charbon Donkin (Loi)

• Martin c. Canada (Procureur général), 2003 CF 1158 (2003)

... et de sécurité de Développement des ressources humaines Canada (l'agent de sécurité). LES FAITS... gardes de parc recouvre des tâches de gestion des ressources naturelles et d'application de la l...

• Cour Fédérale

• Restrictions visant l'utilisation des bâtiments - Règlement modifiant le Règlement

..., et protégeront les digues naturelles nécessaires aux fins de l’intégrité continue ...�ensemble de la province concernant les ressources et l’environnement. Le rapport final du comité ... sur l’établissement de l’aire de gestion de la faune des zones humides du fleuve Columbia. ...

• Gazette du Canada Nbr. 213, August 19, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Marine marchande du Canada (Loi de 2001)

• Westcoast Energy Inc. c. Canada (Office national de l'énergie), [1998] 1 R.C.S. 322 (1998)

...92A (modification concernant les ressources naturelles) -- Si les installations projetées rel... le plan fonctionnel et assujetties à une gestion, à une direction et à un contrôle communs. Outr...

• Cour Suprême du Canada

• Activités permises dans le parc national Wapusk du Canada - Règlement

...« cabane de récolte des ressources » Bâtiment rudimentaire servant principalement à l..., compte tenu de la préservation, la gestion et de l’administration du parc ainsi que de la s... et la préservation des ressources naturelles, interdire toute activité traditionnelle dans cer...

• Gazette du Canada Nbr. 67, April 14, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Parcs nationaux du Canada (Loi)

• Chapter 10 - Appropriation Act, No. 4, 2007-2008

... au paragraphe 29.1(2) de la Loi sur la gestion des finances publiques, autorisation de dépenser ...) et de 10 828 $ du crédit 1 (Ressources humaines et Développement des compétences) de la... de 125 000 $ du crédit 10 (Ressources naturelles) de la Loi de crédits n 2007-2008 ..................

• Canada Gazette Nbr. 1, May 21, 2008
• Part III - Acts of Parliament

• Forage et la production de pétrole et de gaz au Canada - Règlement

... à cet égard à la ministre des Ressources naturelles et au ministre des Affaires indiennes e... les attributions nécessaires à la gestion et au contrôle de la production du pétrole et du...

• Gazette du Canada Nbr. 315, December 09, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Opérations pétrolières au Canada (Loi)

• Canadian Forest Products Ltd. c. Canada (Attorney General), 2005 FCA 220 (2005)

..., à savoir celle de l'économie des ressources judiciaires. Dans le cas où le demandeur invoque ... des régions boisées et la mauvaise gestion de fonds appartenant aux bandes de Stoney, de Bear...-ci dans la gestion des ressources naturelles des réserves, la common law fédérale du titre a...

• Cour d'appel fédérale

• Lieux archéologiques des Territoires du Nord-Ouest - Règlement correctif visant le Règlement

... sur la tenue des votes relatifs à la gestion du pétrole et du gaz et des fonds des Premières ...Personnes-ressources . Règlement modifiant le Règlement sur la tenue ... des terres et des eaux Ressources naturelles et environnement Organisation des affaires du Nord...

• Gazette du Canada Nbr. 148, June 10, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Territoires du Nord-Ouest (Loi)

• Systèmes de télédétection spatiale - Règlement

.... (5) Les plans de gestion des clés qui doivent être utilisées dans les li... divergentes faisant appel aux mêmes ressources du satellite. 19. Un diagramme : . a) illustrant ...�lioration de la gestion des ressources naturelles, l'aménagement du territoire et la surveillance d...

• Gazette du Canada Nbr. 8, April 18, 2007
• Partie II - Règlements officiels
• Systèmes de télédétection spatiale (Loi)