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Greffier des Parlements
39 documents for Greffier des Parlements
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... aussi la nomination d'un nouveau greffier du Senat, pour diriger l'administration et la proc...Le greffier du Senat et greffier des Parlements assume de nombreuses responsabilites. Tout d'abord...
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... fera alors déposer au bureau du greffier des parlements un rôle imprimé, attesté du sein...
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..., sont préparés par le Bureau du sous-greffier du Sénat et sont reliés au moyen d'un ruban roug... général et le greffier des Parlements ou leurs suppléants. À la demande du gouvernemen...
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..., le greffier du Senat et greffier des Parlements est nomme par decret. Origines de la fonction Nee ...
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...Je suis également greffier au Bureau de la Chambre des communes. En tant que ...ges existant en Grande‑Bretagne, nos Parlements respectifs ne sont pas pour autant privés de tout...
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...5. (1) Le greffier des Parlements inscrit sur chaque loi, immédiatem...
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... sources, puisqu'il a occupé le poste de greffier de l'Assemblée de 1969 à 1989. Il a, par la suit... le poste de greffier du Sénat et des Parlements, avant de devenir, durant cinq autres années, sec...
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... Westminster au Royaume-Uni ou d'autres parlements bases sur le modele de Westminster qui pourraient ... ont rendu hommage a William Corbett, greffier de la Chambre des communes de 2000 a 2005, decede ...
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...Selon l'article 3 du Reglement, le greffier preside l'election et le vote se fait au moyen d'u..., diriger des missions dans d'autres parlements). . Cet aspect est sans doute le moins etudie, du ...
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...Audrey O'Brien, greffiere de la Chambre des communes Gary O'Brien, greffier ... les comites des comptes publics des parlements (Aftab Shahban Mirani, depute, Pakistan); . Discus...
