Industrie petroliere

• Carburants renouvelables - Règlement

... considérable depuis la révolution industrielle et cette tendance risque de se maintenir si aucune...L’industrie pétrolière canadienne située en aval peut se diviser en troi...

• Gazette du Canada Nbr. 189, September 01, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)

• Mora Contreras c. Canada (Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration), 2005 CF 1223 (2005)

... grève visant 18 000 travailleurs de l'industrie pétrolière (la grève). Il craint d'être persé...

• Cour Fédérale

• Zones de protection marine de Tarium Niryutait - Règlement

... où des activités d’exploration pétrolière et gazière ont lieu et où l’on propose d’ex�...Les industries du transport aérien et maritime retireront des av...

• Gazette du Canada Nbr. 190, September 15, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Océans (Loi)

• Nicolas Martella : Stratège Des Ressources Humaines

...Après des études en relations industrielles à l'Université de Montréal1, Nicolas Martella o... ressources humaines dans l'industrie pétrolière. Il établit ensuite une usine à Sherbrooke, en t...

• International Journal of Case Studies in Management (Online)
• Vol. 8 Nbr. 1, February 2010

• Unités mobiles de forage au large (2004) - Décret modifiant le Décret de remise

... continue de stimuler l’industrie pétrolière et gazière extracôtière, tout en créant des re... en aval pour les chantiers et les industries navales. Description . Le Décret proroge la remis...

• Gazette du Canada Nbr. 129, May 13, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Tarif des douanes

• Circonstances donnant ouverture à une exemption en vertu de l'article 147 de la Loi - Règlement prévoyant

... collaboration avec l’industrie pétrolière et les provinces pour augmenter la croissance et a...

• Gazette du Canada Nbr. 138, July 07, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)

• Renvoi relatif, Renvoi relatif à la Loi sur les valeurs mobilières, 2011 CSC 66, 2011 CSC 66 (2011)

... les affaires de nature locale et l'industrie à l'intérieur de leurs frontières, pas plus que... nationale le marché de l'industrie pétrolière et gazière, et environ le quart des titres techno...

• Cour Suprême du Canada

• Mesures économiques spéciales visant l'Iran - Règlement

...3. Organisation iranienne des industries aérospatiales. 4. Institut de recherche aérospat... du raffinage de l’industrie pétrolière et gazière de l’Iran. Les entreprises qui faisa...

• Gazette du Canada Nbr. 165, August 04, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Mesures économiques spéciales (Loi)

• Canada c. McLarty, 2006 FCA 152 (2006)

... à mettre sur pied une entreprise pétrolière et gazière. Il a établi un bureau pour CRC, lequ...

• Cour d'appel fédérale

• McKay c. Weatherford Canada Ltd., 2007 CF 1233 (2007)

... utilisé dans l’industrie pétrolière au Canada, aux États-Unis et à l’échelle mond... en termes succincts dans Bourgault Industries Ltd. c. Flexi Coil Ltd. [1998] A.C.F. n o 264 (C.F...

• Cour Fédérale