interpolation de forme

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10 documents for interpolation de forme

- Contrôle de l'importation et de l'exportation aux fins de la non-prolifération nucléaire - Règlement modifiant le Règlement
... fissiles spéciaux se présentant sous la forme de contaminants dans la lessive, les emballages, l... capable de commander cinq axes à interpolation ou plus qui peuvent être coordonnés simultanéme...
- Gazette du Canada Nbr. 106, May 26, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Sûreté et la réglementation nucléaires (Loi)
- Lignes de charge - Règlement
..., les charges sont obtenues par interpolation des charges visées aux alinéas a) et b). (5) Le ... où l'eau pourrait s'amasser et qui sont formés par les pavois sur les parties exposées du pont d...
- Gazette du Canada Nbr. 11, May 30, 2007
- Partie II - Règlements officiels
- Marine marchande du Canada (Loi de 2001)
- Ab Hassle c. Apotex Inc., 2003 CFPI 771 (2003)
... brevet ou le brevet 751) à l'égard d'une forme de l'oméprazole, à savoir certains sels d'additi... que l'on peut faire à partir de l'interpolation ci-dessus. Comme son pK a est inférieur à 10, il...
- Cour Fédérale

- Impôt sur le revenue (productions cinématographiques et magnétoscopiques) - Règlement modifiant le Règlement
... l'animation secondaire et l'interpolation : un point. (6) Une production, sauf s'il s'agit...Elles ont été publiées sous forme d'avant-projet dans le cadre des communiqués du m...
- Gazette du Canada Nbr. 10, May 18, 2005
- Partie II - Règlements officiels
- Impôt sur le revenu (Loi)
- Société canadienne de perception de la copie privé c. Canadian Storage Media Alliance, 2004 CAF 424 (2004)
...Elle vise à assurer un paiement, sous forme de redevance, à titre de rémunération à l'éga... a avancé pour justifier l'interpolation dans la Loi d'un pouvoir implicite d'accorder les ...
- Cour d'appel fédérale
- Dispositifs émettant des radiations (appareils de radiodiagnostic) - Règlement modifiant le Règlement
...�sentée simultanément en mode continu sous forme d'images visibles. (radioscopic equipment) . « a... de demi-transmission obtenue par interpolation ou extrapolation linéaire des valeurs figurant au...
- Gazette du Canada Nbr. 16, August 01, 2001
- Partie II - Règlements officiels
- Dispositifs émttant des radiations (Loi)
- Nicholson c. Haldimand-Norfolk Regional Police Commissioners, [1979] 1 R.C.S. 311 (1978)
... la ville de Haldimand à cette date pour former une municipalité dans la municipalité régionale... d'appel de l'Ontario se fonde sur l'interpolation des expressions «à titre amovible» (impliquant ...
- Cour Suprême du Canada
- Canadian Private Copying Collective c. Canadian Storage Media Alliance, 2004 FCA 424 (2004)
...Elle vise à assurer un paiement, sous forme de redevance, à titre de rémunération à l'éga... a avancé pour justifier l'interpolation dans la Loi d'un pouvoir implicite d'accorder les ...
- Cour d'appel fédérale
- Contrôle de l'importation et de l'exportation aux fins de la non-prolifération nucléaire - Règlement
...Matières brutes suivantes sous toute forme, notamment de minerai, de concentrés, de composé... capable de commander cinq axes à interpolation ou plus qui peuvent être coordonnés simultanéme...
- Gazette du Canada Nbr. 13, June 21, 2000
- Partie II - Règlements officiels
- Sûreté et la réglementation nucléaires (Loi)
- Efficacité énergétique - Règlement modifiant le Règlement
... Lampe-réflecteur à incandescence ayant la forme d’une ampoule spécifiée à la norme ANSI C79.1... 5 de l’annexe I ou obtenue par interpolation conformément au sous-alinéa (v), est réduite de...
- Gazette du Canada Nbr. 182, October 12, 2011
- Partie II - Règlements officiels
- Efficacité énergétique (Loi)