irrigation agricole

• Liste d'exclusion - Règlement de 2007

... miniers ainsi que des réservoirs d'irrigation artificiels, des étangs-réservoirs et des fossé...'elle sert à irriguer des terres agricoles :. a) un pipeline enfoui;. b) une conduite;. c) une...

• Gazette du Canada Nbr. 12, June 13, 2007
• Partie II - Règlements officiels
• Évaluation environnementale (Loi canadienne)

• Islam c. Canada (Ministre de la citoyenneté et de l'immigration), 2001 CFPI 991 (2001)

... à titre d'ingénieur civil, irrigation et assainissement, CCDP 2143-138 CNP 2131.0. Vous ...'un baccalauréat ès sciences en génie agricole et d'un certificat d'études supérieures de l'Int...

• Cour Fédérale

• Canada (Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration) c. Mahjoub, 2001 CFPI 1095 (2001)

... du Caire ainsi que les installations d'irrigation égyptiennes au Soudan. J'ai été choqué lorsque... de directeur général adjoint du projet agricole al-Damazin au Soudan. 51. Dans le cadre de mes fon...

• Cour Fédérale

• Les droits environnementaux dans la Charte des droits et libertes de la personne du Quebec: pistes de reflexion.

... humaine et a des travaux d'irrigation lies a l'agriculture. Le requerant reprochait nota..., notamment l'Union des producteurs agricoles et le Conseil de l'industrie forestiere du Quebec ...

• McGill Law Journal
• Vol. 57 Nbr. 2, December 2011

• Liste d'exemption - Règlement

...« structure d'irrigation » L'une des structures suivantes utilisées à des ffins d'irrigation des terres agricoles : un pipeline enfoui, une conduite, une pompe, une ...

• Gazette du Canada Nbr. 1, January 06, 1999
• Partie II - Règlements officiels
• Gestion des ressources de la vallée du Mackenzie (Loi)

• Developpement dans un contexte mondial.

... impossible d'avoir une exploitation agricole rentable en Amazonie. L'epuisement des elements nu... problemes de controle de l'eau et ou l'irrigation est quasiment impossible, sauf dans le cadre de tr...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 24 Nbr. 3, September 2001

• Montréal (City) v. Montréal Port Authority, 2007 FC 701 (2007)

... or cistern, used for purposes of irrigation, and as a storage-place for drinking-water. (b) In... fermes exploitées par des entreprises agricoles. 2.1 La présente loi a pour objet l’administrat...

• Federal Court

• Activités susceptibles d'évaluation, les exceptions et les projets de développement soumis au comité de direction - Règlement

... ressources énergétiques et des terres agricoles;. b) de la coupe d'arbres sur pied ou abattus et d... intérieur, utilisés pour l'irrigation des terres agricoles, si cette activité n'est pas...

• Gazette du Canada Nbr. 25, December 14, 2005
• Partie II - Règlements officiels
• Évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon (Loi)

• Friesen c. Canada, [1995] 3 R.C.S. 103 (1995)

...Bairstow, [1956] A.C. 14; Irrigation Industries Ltd. c. Minister of National Revenue, [... biens immeubles, y compris les terres agricoles et les terres transmises par décès et la convers...

• Cour Suprême du Canada

• Espèces en péril - Décret modifiant les annexes 1 à 3de la Loi

...'écrasement accidentel par la machinerie agricole. La sous-espèce est victime d'effets de la petite... a trait aux intérêts portés à l'irrigation ainsi qu'aux utilisateurs d'eau des secteurs priv�...

• Gazette du Canada Nbr. 18, September 06, 2006
• Partie II - Règlements officiels
• Espèces en péril (Loi)