jeu de hasard casino

• Jeux de hasard (TPS) - Règlement modifiant le Règlement

... Gaming Corporation; k) la Société des casinos de l'Ontario; l) la Nova Scotia Gaming Corporation...

• Gazette du Canada Nbr. 19, September 16, 1998
• Partie II - Règlements officiels
• Taxe d'accise (Loi)

• Structure Factorielle Et Fidélité Du Questionnaire d'Excès Aux Loteries Vidéo

Création des items du Questionnaire d'excès aux loteries vidéo (QELVI). Les items proviennent d'une étude sur les ALV réalisée avec des groupes de discussion composés de joueurs d'ALV (n = 35) et d'un échantillon international d'experts (n = 37) travaillant dans le domaine du jeu (Cantinotti, Ladouceur & Jacques, 2009). Un questionnaire pilote, constitué de 71 items provenant de cette recherche, a été envoyé à un groupe de 116 joueurs d'ALV; le taux de retour a été de 82,8 % (n^sub SP^ = 31, /Z4^ = 32, n^sub p^+ = 33). Étant donné que la structure factorielle de ce questionnaire pilote n'était pas interprétable, une version abrégée (20 items) a été élaborée (voir l'annexe). Les items ont été retenus en fonction de leur performance psychométrique et de leur proximité conceptuelle ave...

... étude de prévalence sur les jeux de hasard et d'argent effectuée au Québec en 2002, plus de... (62,8 %), les machines à sous dans un casino (14,3 %) et les loteries ordinaires (8,5 %). La fr...

• Canadian Journal of Behavioural Science
• Vol. 42 Nbr. 2, April 2010

• Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces - Règlement de 2007

...« jeux de hasard » S'entend des jeux de hasard suivants :. a) ceux c...d) ceux joués au casino;. e) le bingo. (games of chance). « minerais »...

• Gazette du Canada Nbr. 26, December 26, 2007
• Partie II - Règlements officiels
• Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces (Loi)

• Progressive Games, Inc. c. Canada (Commissioner of Patents), (1999)

... à cinq cartes qui peut se jouer dans les casinos ou les salles de jeu de cartes. [3] L'appelante prropose par sa méthode un jeu de hasard dans le cadre duquel chaque joueur joue sa main de...

• Cour Fédérale

• Jeu comme source de revenus pour l'Etat.

... des jeux de bienfaisance comme les casinos, les bingos et les tirages vont directement a leur...Les participants etaient choisis au hasard, mais ils ne devaient pas etre des elus ni apparte...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 19 Nbr. 4, December 1996

• Falls Management Company c. Canada (Ministre de la Santé), 2005 CF 924 (2005)

... qu'en permettant aux clients de ses casinos d'échanger leurs points de récompense accumulés... membre du Club pour s'adonner aux jeux de hasard dans les casinos. D'ailleurs, il ressort de la pre...

• Cour Fédérale

• Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces - Règlement de 1999

...(i) de l'exploitation de jeux de hasard comportant la vente de billets de loterie et qui s...�ts levés par la province sur les gains de casino ainsi que les autres impôts similaires directs et...

• Gazette du Canada Nbr. 7, March 29, 2000
• Partie II - Règlements officiels
• Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces (Loi)

• Harkat (Re), 2010 CF 1241

...Jeu au casino. En décembre 2001, Harkat a révélé qu’il alla... qu’il a commencé à jouer à des jeux de hasard vers la fin de 1996 et qu’il a dépensé les 18 0...

• Federal Court

• Jeu comme source de revenus pour l'Etat.

... des jeux de bienfaisance comme les casinos, les bingos et les tirages vont directement a leur...Les participants etaient choisis au hasard, mais ils ne devaient pas etre des elus ni apparte...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 19 Nbr. 4, December 1996

• Divers règlements relatifs à la TPS/TVH - Règlement no 2 modifiant

...PARTIE 3 . RÈGLEMENT SUR LES JEUX DE HASARD (TPS/TVH) . 7. Le titre intégral du Règlement su... fourniture du service d’exploitation de casino à l’administration,. (ii) soit un coût, pour l...

• Gazette du Canada Nbr. 56, March 16, 2011
• Partie II - Règlements officiels
• Taxe d'accise (Loi)