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... DISPILL, ou les marques de commerce Label Colour d’Emballages Richards telles que définie... autre marque de commerce, dénomination sociale ou appellation commerciale créant de la confusion...
...Susan G. Label et Marie-France Major, pour l'intimé Nelson Baran... et devraient tenir compte de la réalité sociale cernée par le législateur selon laquelle beaucou...
In Québec, community psychologists have played an important role in the definition and measurement of family violence and conjugal violence, as well as proposing interventions to prevent these problems. Following the lead of [Bouchard] ([Chamberland], Bouchard, & Beaudry, 1986), Québec community psychologists have collaborated with others on large-scale epidemiological investigations on the prevalence of child abuse (Clément & Chamberland, 2007; Clément, Chamberland, & Trocmé, in press), conjugal violence (Lévesque, Clément, & Chamberland, 2007), and the co-occurrence of these two forms of violence (Lévesque et al., 2007). [Lavergne, C, Dufour], Trocmé, and Larrivée (2008) examined the rates of placement of minority and Aboriginal children in the child welfare system, an...
... to ethical practise (e.g., pressures to label clients, organisational pressures) and made recomm..., en prévention et en inclusion sociale. Finalement les psychologues communautaires ont en...
...(supplier label). « étiquette du lieu de travail » Relativeme... protection en matière de sécurité sociale ». Ces dispositions ont trait au logement de l’éq...
...Le mouvement pour la responsabilite sociale corporative a genere beaucoup de debats et discuss... such uses of force from the terrorist label. . Common Article 3 to the four Geneva Conventions...
In order to learn more about the different definitions and historical evolutions of the social economy as well as its many applications, see Martine D'Amours, L'économie sociale au Québec: cadre théorique, histoire et réalités et défis (Montréal: Institut de formation en développement économique communautaire, 1997); Jean-Louis Laville, "Économie solidaire, économie sociale et État sociale," in Contre l'exclusion: repenser l'économie (Montréal: Presses de l'Université du Québec, 1995), pp. 161-174 ; Eric Shragge and Jean-Marc Fontan, eds.. Social Economy: International Debates and Perspectives (Montréal : Black Rose Books, 2000); Yvan [Comeau], Louis Favreau, Benoît Lévesques and Marguerite Mendell, Emploi, économie sociale, développement local : les nouvelles filières (Sainte-Foy: P...
...Creating jobs under the label of the social economy was presented as the solutio...
... des urbanistes vis-a-vis la diversite sociale et culturelle de nos villes. . Mots cles: Diversit... under the 'Race, Ethnicity, and Planning' label and requests them to direct good minority undergra...
Précisons d'emblée que les orientations et les moyens d'action retenus dans la Politique de santé mentale du Québec de 1989 ne réfèrent pas spécifiquement aux médicaments psychotropes. [Les] orientations y définissent plutôt un cadre d'action très large et multidisciplinaire visant à assurer la primauté de la personne, accroître la qualité des services, favoriser l'équité dans l'accès aux services, rechercher des solutions dans le milieu de vie naturel et consolider les partenariats entre les différents acteurs. Dans La Politique de la Santé et du Bien-être adoptée neuf ans plus tard (1998), la santé mentale a été définie comme un phénomène dynamique, résultant de facteurs multiples et interdépendants tels que les conditions économiques, sociales, culturelles, environnementales et polit...
... hors indication principale » (« off label ») devient un peu obsolète. En effet, le prescri...
... son activité sous la dénomination sociale de SpareParts et DANIEL MYSAK. défendeurs/requér... au sens de la Industrial Design and Union Label Act . Mais si cet élément artistique, à défaut...
..., enrichir et renforcer la structure sociale et économique du Canada et de ses régions;. b ) ...By attributing a jurisdiction limiting-label, such as “statutory interpretation” … to wha...
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