littoral definition

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46 documents for littoral definition

- Zones de contrôle de la sécurité de la navigation - Décret modifiant le Décret
... de la latitude 74°20′ avec le littoral de l’île Banks, près du cap Prince Alfred; de ... navigation existante à la nouvelle définition élargie des eaux arctiques (autres que les riviè...
- Gazette du Canada Nbr. 131, June 23, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Prévention de la pollution des eaux arctiques (Loi)
- Gulf Log Salvage Co-Operative Assn. c. Early Recovered Resources Inc., 2003 CAF 35 (2003)
... façon permanente et intentionnelle au littoral et comprend le fret en risque » . « Assistance �... la marine marchande de sorte que la définition de la Convention s'applique dans le cadre du prés...
- Cour d'appel fédérale
- The paradox of Afghanistan: stability operations and the renewal of Canada's international security policy?
... a limited return to precolonial definitions of sovereignty, which were based as much on the in... land and sea operations within littoral regions. The SCF is envisioned to be up to 2800-st...
- International Journal
- Vol. 62 Nbr. 3, June 2007

- Gulf Log Salvage Cooperative Assn. c. Early Recovered Resources Inc., 2003 FCA 35 (2003)
... façon permanente et intentionnelle au littoral et comprend le fret en risque » . « Assistance �... la marine marchande de sorte que la définition de la Convention s'applique dans le cadre du prés...
- Cour d'appel fédérale
- R. c. Powley, [2003] 2 R.C.S. 207, 2003 CSC 43, 2003 CSC 43 (2003)
... à la même protection, puisque, par définition, les cultures métisses sont postérieures au cont... villes blanches » situées le long du littoral est, s'étendaient de Detroit et Michilimackinac �...
- Cour Suprême du Canada
- Exercices d'incendie et d'embarcation - Règlement
...DÉFINITIONS. Définitions. 1. Les définitions qui suivent s�...« voyage à proximité du littoral, classe 1 » “near coastal voyage, Class 1”. ...
- Gazette du Canada Nbr. 83, May 12, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Marine marchande du Canada (Loi de 2001)
- Fire and Boat Drills Regulations
...INTERPRETATION. Definitions. 1. The following definitions apply in these Regul..., Class 1” « voyage à proximité du littoral, classe 1 ». “near coastal voyage, Class 1” ...
- Canada Gazette Nbr. 83, May 12, 2010
- Part II - Official regulations
- Canada Shipping Act, 2001
- Petits bâtiments - Règlement
...DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION. 1. (1) Les définitions qui su... des limites des voyages à proximité du littoral, classe 2 ne peuvent avoir à bord de radeaux de s...
- Gazette du Canada Nbr. 91, May 12, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Marine marchande du Canada (Loi de 2001)
- Annexe 2 de la Loi sur les parcs nationaux du Canada - Décret modifiant
...-est suivant la laisse de haute mer du littoral jusqu’à la pointe Portlock; de là vers l’oue... exprimé des réserves quant à la définition de ce qui représente un processus de consultation...
- Gazette du Canada Nbr. 182, August 18, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Parcs nationaux du Canada (Loi)
- Early Recovered Resources Inc. c. Colombie-Britannique, 2005 CF 995 (2005)
...Comme elle répond à la définition élargie du sauvetage maritime, la récupération ... fa ç on permanente et intentionnelle au littoral et comprend le fret en risque » . « Assistance �...
- Cour Fédérale