Maladie animale

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75 documents for Maladie animale

- Maladies déclarables - Règlement modifiant le Règlement
... d’intervenir en cas de foyer de maladie animale. La modification réglementaire permettrait d’as...
- Gazette du Canada Nbr. 310, January 05, 2011
- Partie II - Règlements officiels
- Santé des animaux (Loi)
- Alberta Wapiti Products Cooperative Ltd. c. Canada (Ministre de l'Agriculture de l'Agroalimentaire), 2005 CF 1468 (2005)
...[6] La maladie débilitante chronique (MDC) est une encéphalopat... dans la chaîne alimentaire humaine ou animale, malgré l'absence de preuve concluante démontran...
- Cour Fédérale
- Maladies déclarables - Règlement modifiant le Règlement
... d’intervenir en cas de foyer de maladie animale. La modification réglementaire permettrait d’as...
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- Partie II - Règlements officiels
- Santé des animaux (Loi)

- Santé des animaux - Règlement modifiant le Règlement
... de l’ACIA en cas d’une éclosion de maladie animale ou d’une situation d’urgence liée à ...
- Gazette du Canada Nbr. 137, July 07, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Santé des animaux (Loi)
- Alberta Wapiti Products Cooperative Ltd. v. Canada (Minister of Agriculture), 2005 FC 1468 (2005)
... Loi concernant, d'une part, les maladies et substances toxiques pouvant affecter les animau... maladies déclarables et toute maladie animale ou transmissible par un animal à une personne; y ...
- Federal Court
- Santé des animaux - Règlement modifiant le Règlement
... à prévenir l’introduction de maladies animales au Canada et la propagation à l’intér...
- Gazette du Canada Nbr. 4, February 20, 2008
- Partie II - Règlements officiels
- Santé des animaux (Loi)
- Règlement modifiant certains règlements dont l'Agence canadienned'inspection des aliments est chargée d'assurer ou de contrôlerl'application
... ou la propagation de vecteurs, de maladies, ou de substances toxiques soit au Canada, soit da... et l'utilisation des protéines animales ne faisant pas partie du MRS qui peuvent entrer da...
- Gazette du Canada Nbr. 14, July 12, 2006
- Partie II - Règlements officiels
- Santé des animaux (Loi) Inspection des viandes (Loi) Engrais (Loi) Aliments du bétail (Loi relative)
- Santé des animaux - Règlement modifiant le Règlement
... programmes d'éradication de ces deux maladies sont instaurés. ENTRÉE EN VIGUEUR. 2. Le présen... d'empêcher l'introduction de maladies animales au Canada, de combattre et d'éliminer sur son ter...
- Gazette du Canada Nbr. 19, September 16, 1998
- Partie II - Règlements officiels
- Santé des animaux (Loi)
- Sanctions administratives pécuniaires en matière d'agriculture et d'agroalimentaire - Règlement modifiant le Règlement
... pour objet d'empêcher l'introduction de maladies animales au Canada, de lutter contre les maladies ...
- Gazette du Canada Nbr. 26, December 17, 2003
- Partie II - Règlements officiels
- Sanctions administratives pécuniaires en matière d'agriculture et d'agroalimentaire (Loi)
- Santé des animaux - Règlement modifiant le Règlement
... mieux se protéger contre l'éclosion de maladies animales comme l'encéphalopathie spongiforme bovi...
- Gazette du Canada Nbr. 13, June 29, 2005
- Partie II - Règlements officiels
- Santé des animaux (Loi)