maladie du systeme nerveux central

• Gosselin c. Québec (Procureur général), [2002] 4 R.C.S. 429, 2002 CSC 84, 2002 CSC 84 (2002)

... d'une interaction de l'individu avec le système judiciaire et l'administration de la justice. Tout... l'aide sociale et non de l'âge l'aspect central de l'analyse, soutenant que tous les bénéficiair... à la sécurité en cas de chômage, de maladie, d'invalidité, de veuvage, de vieillesse ou dans ... de l'État ait entraîné un choc nerveux ou un trouble psychiatrique, mais ses répercussio...

• Cour Suprême du Canada

• Eli Lilly Canada Inc. c. Novopharm Limitée, 2007 CF 596 (2007)

... utile pour le traitement de troubles du système nerveux central. [70] Les revendications 3, 6 et 1... graves, telles la schizophrénie et les maladies schizophréniformes. Les médicaments offerts pour...

• Cour Fédérale

• La Prescription de Médicaments Psychotropes Aux Enfants Et Adolescents : Prévalence, Politiques, Pratiques Et Pistes de Recherche

Précisons d'emblée que les orientations et les moyens d'action retenus dans la Politique de santé mentale du Québec de 1989 ne réfèrent pas spécifiquement aux médicaments psychotropes. [Les] orientations y définissent plutôt un cadre d'action très large et multidisciplinaire visant à assurer la primauté de la personne, accroître la qualité des services, favoriser l'équité dans l'accès aux services, rechercher des solutions dans le milieu de vie naturel et consolider les partenariats entre les différents acteurs. Dans La Politique de la Santé et du Bien-être adoptée neuf ans plus tard (1998), la santé mentale a été définie comme un phénomène dynamique, résultant de facteurs multiples et interdépendants tels que les conditions économiques, sociales, culturelles, environnementales et polit...

... adhérents à la Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ), les psychotropes' (regroupant i... : 1) les facteurs biologiques (par ex., systèmes nerveux, immunitaire et endocrinien), 2) les habit... l'usage de stimulants du système nerveux central (Ministère de l'Éducation et MSSS, 2000a) énon�...

• Canadian Psychology
• Vol. 47 Nbr. 3, August 2006

• Renvoi relatif, Renvoi relatif à la Loi sur la procréation assistée, 2010 CSC 61, 2010 CSC 61 (2010)

...(3) Les articles 14 à 19 établissent un système de gestion de l'information relative à la procré...�tablit pas que ces avantages sont l'objet central des mesures prises par le Parlement. En outre, la ... la vie ou la mort, la santé ou la maladie. Le recours abusif à ces techniques crée un risq... et d'autres maladies du système nerveux. La proposition d'amendement a été rejetée (Té...

• Cour Suprême du Canada

• Eli Lilly Canada Inc. c. Canada (Santé), 2007 CF 455 (2007)

... patients atteints de diverses formes de maladie mentale, en particulier la schizophrénie. [11] Il... ayant une activité bénéfique pour le système nerveux central (SNC). Monsieur Chakrabarti, cherc...

• Cour Fédérale

• Mugesera c. Canada (Ministre de la citoyenneté et de l'immigration), 2003 CAF 325 (2003)

... va mourir, c'est qu'il a déjà en lui la maladie!. [4] Le voleur Twagiramungu s'est présenté à l... qu'à l'avenir les membres du Comité central du MRND seront élus. La nouvelle Constitution est..., d'organisation et de fonctionnement du système politique (2-9 septembre 1990, Suisse), la mission...Ceci les rend nerveux. [paras. 7 (5) Résume son propos: le MDR est dang...

• Cour d'appel fédérale

• Haj Khalil c. Canada, 2007 CF 923 (2007)

... les autres obligations légales, le système juridique et la société en général, et elles p... que la distinction entre les deux maladies est que le trouble dépressif majeur [ traduction ... de l'État ait entraîné un choc nerveux ou un trouble psychiatrique, mais ses répercussio... organisations terroristes — l'aspect central du débat — sont, selon la conception du terrori...

• Cour Fédérale

• Pfizer Canada Inc. c. Apotex Inc., 2002 CFPI 1138 (2002)

... des effets concomitants sur d'autres systèmes. [32] Selon le D r Greist, on peut s'attendre à c... études sur les humains atteints de la maladie ou de l'affection que le médicament vise à trait... tonus sérotoninergique dans le système nerveux central. Des études en biochimie, en électrophys...

• Cour Fédérale

• Office des services à l'enfant et à la famille de Winnipeg (Région du Nord-Ouest) c. G. (D.F.), [1997] 3 R.C.S. 925 (1997)

... était de nature à endommager le système nerveux du f?tus. En raison de sa dépendance, deu... de boire de l'alcool, de s'exposer à une maladie infectieuse ou à un risque professionnel, de se l... de dysfonctionnement du système nerveux central, de retard de développement, de trouble déficita...

• Cour Suprême du Canada

• H. Lundbeck A/S c. Canada (Ministre de la Santé), 2003 CF 1145 (2003)

... exclusivement au traitement du système nerveux central. Lundbeck Canada Inc. est la filia... afin de traiter la démence et les maladies vasculaires cérébrales [MVC]. Le citalopram est ...

• Cour Fédérale