metrologie francaise

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6 documents for metrologie francaise

- Normes applicables aux appareils de pesage à fonctionnement non automatique (1998) - Arrêté modifiant
...14. L’article 57 de la version française des mêmes normes est remplacé par ce qui suit :...
- Gazette du Canada Nbr. 81, August 06, 2008
- Partie II - Règlements officiels
- Poids et mesures (Loi)
- Desrochers c. Canada (Department of Industry), 2006 FCA 374 (2006)
...j ) à la métrologie légale;. k ) aux télécommunications, sauf en ce..., dont deux de langue maternelle française, s’expriment aisément en anglais. [12] L’appe...
- Cour d'appel fédérale
- Desrochers c. Canada (Ministre de l'Industrie), 2006 CAF 374 (2006)
...j ) à la métrologie légale;. k ) aux télécommunications, sauf en ce..., dont deux de langue maternelle française, s’expriment aisément en anglais. [12] L’appe...
- Cour d'appel fédérale

- Poids et mesures - Règlement modifiant le Règlement
... l’alinéa a) de la version française du même règlement est remplacé par ce qui suit�... l’Organisation internationale de métrologie légale (OIML) et le National Institute of Standar...
- Gazette du Canada Nbr. 28, March 14, 2012
- Partie II - Règlements officiels
- Poids et mesures (Loi)
- Poids et mesures - Règlement modifiant le Règlement
... l’alinéa a) de la version française du même règlement est remplacé par ce qui suit�... l’Organisation internationale de métrologie légale (OIML) et le National Institute of Standar...
- Gazette du Canada Nbr. 28, March 14, 2012
- Partie II - Règlements officiels
- Poids et mesures (Loi)
- Poids et mesures - Règlement modifiant le Règlement
... l’alinéa a) de la version française du même règlement est remplacé par ce qui suit�... l’Organisation internationale de métrologie légale (OIML) et le National Institute of Standar...
- Gazette du Canada Nbr. 28, March 14, 2012
- Partie II - Règlements officiels
- Poids et mesures (Loi)