monuments historiques

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18 documents for monuments historiques

- Liste d'exemption - Règlement modifiant le Règlement
...��alinéa 3a) de la Loi sur les lieux et monuments historiques et, terre érigée en lieu historique ...
- Gazette du Canada Nbr. 98, April 15, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Gestion des ressources de la vallée du Mackenzie (Loi)
- Yukon.
... de la Commission des lieux et monuments historiques du Canada, d'autres representants et d...
- Revue parlementaire canadienne
- Vol. 33 Nbr. 3, September 2010
- Ka?a?Gee Tu First Nation v. Canada (Attorney General), 2007 FC 763 (2007)
... pursuant to the Historic Sites and Monuments Act and measures carried out by a department or ag... de la Loi sur les lieux et monuments historiques . « répercussions environnementales » ou. « r�...
- Federal Court

- Liste d'exclusion - Règlement de 2007
... 2 du Règlement sur les canaux historiques, y compris le territoire domanial qui est contigu ...'alinéa 3a) de la Loi sur les lieux et monuments historiques, comme étant un lieu historique et ad...
- Gazette du Canada Nbr. 12, June 13, 2007
- Partie II - Règlements officiels
- Évaluation environnementale (Loi canadienne)
- Activités susceptibles d'évaluation, les exceptions et les projets de développement soumis au comité de direction - Règlement
... l'article 3 de la Loi sur les lieux et monuments historiques. (national historic site). « ligne d...
- Gazette du Canada Nbr. 25, December 14, 2005
- Partie II - Règlements officiels
- Évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon (Loi)
- Chargeant le ministre de l'Environnement de l'application de la Loi - Décret
... protégées et les sites et monuments historiques en Antarctique ainsi que les espèces ...
- Gazette du Canada Nbr. 25, December 03, 2003
- Partie II - Règlements officiels
- Protection de l'environnement en Antarctique (Loi)
- Fixant au 1er décembre 2003 la date d'entrée en vigueur de la Loi - Décret
... protégées et les sites et monuments historiques en Antarctique ainsi que les espèces ...
- Gazette du Canada Nbr. 25, December 03, 2003
- Partie II - Règlements officiels
- Protection de l'environnement en Antarctique (Loi)
- Protection de l'environnement en Antarctique - Règlement
... proposée.Contenu de l'évaluation MONUMENTS ET SITES HISTORIQUES 15. Sont désignés pour l'...
- Gazette du Canada Nbr. 25, December 03, 2003
- Partie II - Règlements officiels
- Protection de l'environnement en Antarctique (Loi)
- Le << retour a la ville >> : un reinvestissement symbolique.
... les villes et selon les periodes historiques. Parnfi les plus importantes recherches sur les va...Morisset. 1997. De la production des monuments. Paradigmes et processus de la reconnaissance. In ...
- Canadian Journal of Urban Research
- Vol. 14 Nbr. 1, June 2005
- Liste d'exemption - Règlement
...'alinéa 3a) de la Loi sur les lieux et monuments historiques et terre érigée en parc historique n...
- Gazette du Canada Nbr. 1, January 06, 1999
- Partie II - Règlements officiels
- Gestion des ressources de la vallée du Mackenzie (Loi)