© Copyright 2012, vLex. All Rights Reserved.
- Language
Contents in vLex Canada
Explore vLex
For Professionals
For Partners
Company
monuments nationaux
12 documents for monuments nationaux
-
...alinéa 3a) de la Loi sur les lieux et monuments historiques et, terre érigée en lieu historique ... 42(1) de la Loi sur les parcs nationaux du Canada. (national historic site). « matières...
-
...'alinéa 3a) de la Loi sur les lieux et monuments historiques et terre érigée en parc historique n... de la partie II de la Loi sur les parcs nationaux. (national historic site). « ligne international...
-
... les sommes provenant des gouvernements nationaux et locaux, les obligations d'epargne, le financeme... and Loeffler 2002), memorials and monuments (Gordon and Osborne 2004; NCPC 2001; Vale 1999), c...
-
...'alinéa 3a) de la Loi sur les lieux et monuments historiques, comme étant un lieu historique et ad... à l'annexe 1 de la Loi sur les parcs nationaux du Canada ou parc créé conformément à un accor...
-
...Gasoline pumps 6. Gun butts 7. Monuments 8. Penitentiary walls, fencing 9. Pole lines, tran... population canadienne, sauf les parcs nationaux du Canada, les parcs marins nationaux du Canada, l...
-
..., architecte des Chemins de fer nationaux, témoigne dans le même sens;. [TRADUCTION] Q. Et... avec autant de raison citer les monuments de la jurisprudence française pour mettre en lumi...
-
... l'article 3 de la Loi sur les lieux et monuments historiques. (national historic site). « ligne d... de l'annexe 1 de la Loi sur les parcs nationaux du Canada. (national park). « pâte » Les fibr...
-
... population canadienne, sauf les parcs nationaux du Canada, les parcs marins nationaux du Canada, l...Pompes à essence 6. Buttes de tir 7. Monuments 8. Murs et clôtures de pénitenciers 9. Lignes su...
-
... proposée.Contenu de l'évaluation MONUMENTS ET SITES HISTORIQUES 15. Sont désignés pour l'... adoptée par le Canada pour les parcs nationaux, conformément à la Loi sur les parcs nationaux d...
-
... pursuant to the Historic Sites and Monuments Act and measures carried out by a department or ag... parcs régis par la Loi sur les parcs nationaux du Canada ou de la constitution de parcs en vertu ...
