papier transfert

• Annexe 3 de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques - Décret correctif

... biens réels fédéraux; les titres de transfert de propriété doivent porter une signature autori... bien entendu il doit s'agir de documents papier. En vertu de la Loi sur la protection des renseign...

• Gazette du Canada Nbr. 25, December 14, 2005
• Partie II - Règlements officiels
• Protection des renseignements personnels et les documents électroniques (Loi)

• Théberge c. Galerie d'Art du Petit Champlain inc., [2002] 2 R.C.S. 336, 2002 CSC 34, 2002 CSC 34 (2002)

... - Définition du droit d'auteur - Transfert sur toile par des galeries d'art, à des fins de rrevente, de reproductions papier autorisées des ?uvres d'un peintre - Les galeries...

• Cour Suprême du Canada

• Le Déploiement d'Une Stratégie Logistique À l'Hôpital Du Sacré-Coeur de Montréal

... préposés inscrivent donc sur une fiche papier le décompte des articles. Dans ces conditions, le... des recommandations impliquerait des transferts budgétaires vers le Service de l'approvisionnemen...

• International Journal of Case Studies in Management (Online)
• Vol. 8 Nbr. 1, February 2010

• Loi électorale du Canada aux fins d'un référendum - Règlement adaptant

..., le cas échéant, les certificats de transfert utilisés,. (vi) un paquet contenant les certifica.... Envoi du papier destiné aux bulletins de vote . 115. (1) Dans les...

• Gazette du Canada Nbr. 20, February 17, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Loi référendaire

• Petits bâtiments - Règlement

... combustibles comme le bois, les tissus, le papier, le caoutchouc et le plastique;. b) les feux de cl...-vingt-dix jours suivant la date du transfert initial du droit de propriété à l’utilisateur...

• Gazette du Canada Nbr. 91, May 12, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Marine marchande du Canada (Loi de 2001)

• Information relative aux produits du tabac - Règlement

... produits du tabac autres que des tubes, papiers ou filtres à cigarette. « cartouche » "carton... 10 emplois, il y aura évidemment un transfert des emballages pour cigarettes à d'autres sortes ...

• Gazette du Canada Nbr. 15, July 19, 2000
• Partie II - Règlements officiels
• Tabac (Loi)

• Pénalités administratives - recyclage des produits de la criminalité et financement des activités terroristes - Règlement

... transmettre une déclaration sur support papier selon les directives établies par le Centre, si l...(1)28(1)a)Fait, pour toute entreprise de transfert de fonds ou de vente de titres négociables, de ne...

• Gazette du Canada Nbr. 26, December 26, 2007
• Partie II - Règlements officiels
• Recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes (Loi)

• Règles d'origine (ALÉNA) - Règlement modifiant le Règlement

...  (1). Un changement aux papiers ou cartons présentés en bandes ou en rouleaux do...: lampe optique, dispositif à transfert de charges et système optique approprié, lentill...

• Gazette du Canada Nbr. 188, July 08, 2009
• Partie II - Règlements officiels
• Tarif des douanes

• Carburants renouvelables - Règlement

...Support papier. (2) Si le ministre n’a pas précisé de forme n... documents fournis, avant la vente ou le transfert du carburant, à la personne qui utilise celui-ci ...

• Gazette du Canada Nbr. 189, September 01, 2010
• Partie II - Règlements officiels
• Protection de l'environnement (Loi canadienne) (1999)

• Crookes c. Newton , 2011 CSC 47, Crookes c. Newton, 2011 CSC 47, 2011 CSC 47 (2011)

... le lien peut se trouver à faciliter le transfert de l'information (une caractéristique classique d... un site Web dans un document sur support papier (par. 29). Même si les hyperliens permettaient [t...

• Cour Suprême du Canada