Parc de loisirs

• Pêche dans les parcs nationaux - Règlement modifiant le Règlement

... sur les grandes questions relatives aux loisirs dans le parc. Aucune opinion divergente ni questio...

• Gazette du Canada Nbr. 5, February 26, 2003
• Partie II - Règlements officiels
• Parcs nationaux du Canada (Loi)

• Chenal de navigation du lac Leamy - Règlement

...Le parc du Lac-Leamy est le théâtre d'activités de lois... parc du Lac-Leamy pour des activités de loisirs et de sports, et . • d'accroître les possibilit...

• Gazette du Canada Nbr. 23, November 11, 1998
• Partie II - Règlements officiels
• Capitale nationale (Loi)

• Sainte-Foy, Cité de c. Société Immobilière Enic Inc., [1967] R.C.S. 121 (1966)

... a exproprié, en vue d'établir un parc de loisirs, un terrain appartenant à l'intimée. ...

• Cour Suprême du Canada

• Canada c. Crosson, (1999)

...[1] Le Mont-Riding est le seul parc national au Manitoba. Il s"agit d"un parc d"une gr...�es pédestres, de la natation et d"autres loisirs de plein air ne nuisant pas à l"environnement et ...

• Cour Fédérale

• R. c. Tener, [1985] 1 R.C.S. 533 (1985)

... en soi -- Claims miniers situés dans des parcs provinciaux -- Refus de Sa Majesté de délivrer l... à l'honorable Sam Bawlf, ministre des Loisirs et de la Conservation, au sujet de votre demande d...

• Cour Suprême du Canada

• Nouveaux presidents.

... a siégé pendant deux ans au conseil des loisirs de Hay River. . Passionné de curling, M. Delorey ... et siège au conseil d'administration du parc faunique Two Rivers et du Horizon Achievement Cent...

• Revue parlementaire canadienne
• Vol. 30 Nbr. 4, December 2007

• Liste d'inclusion - Règlement modifiant le Règlement

... historiques et administré par l'Agence Parcs Canada. (national historic site). 2. L'article 3 d... activité indiquée relativement aux loisirs menée à l'intérieur d'un parc national ou d'un ...

• Gazette du Canada Nbr. 24, November 24, 1999
• Partie II - Règlements officiels
• Évaluation environnementale (Loi canadienne)

• Bois de la région du Gros-Morne - Règlement abrogeant le Règlement

...Description. La Loi sur les parcs nationaux du Canada comprend une description du pa... du Tourisme, de la Culture et des Loisirs. Aucun de ces groupes n'a commenté les changement...

• Gazette du Canada Nbr. 14, July 13, 2005
• Partie II - Règlements officiels
• Forêts (Loi)

• Destination Internationale : Mont-Tremblant

... l'une des meilleures destinations loisirs au monde. Ce promoteur se nomme Corporation Intraw... pour le développement des pistes, du parc immobilier et des services (restaurants, boutiques...

• International Journal of Case Studies in Management (Online)
• Vol. 3 Nbr. 3, October 2005

• Restrictions visant l'utilisation des bâtiments - Règlement

... est interdit d’utiliser dans les eaux de parcs publics et les étendues d’eau à accès contrô... effectuées par un établissement de loisirs ou un organisme d’enseignement ou de courses ét...

• Gazette du Canada Nbr. 9, April 30, 2008
• Partie II - Règlements officiels
• Marine marchande du Canada (Loi de 2001)