plante medicinale de la reunion

Receive alerts:
by e-mail
E-mail Your information will be added to a database with the sole purpose of serving your subscription. This database is the exclusive property of vLex Networks S.L. and will never be shared with any other company. By sending your request you accept the Data Protection Policy of vLex Networks S.L. I have read and accept the Terms of Use
via RSS

4 documents for plante medicinale de la reunion

- Commerce d'espèces animales et végétales sauvages - Règlement modifiant le Règlement
..., les noms communs des animaux et des plantes. 9. L’abréviation « p.e. » est utilisée po...Sangsue médicinale, sangsue officinale. 11.0.0.0. 11.1.0.0. ...Avant chaque réunion, Environnement Canada et d’autres ministères f�...
- Gazette du Canada Nbr. 20, February 18, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (Loi)
- G.D. Searle & Co c. Novopharm Limitée, 2007 CF 81 (2007)
...12. Lors d’une réunion en juin 1994, M me Seibert a divulgué publiquemen...En tant que spécialiste en chimie médicinale travaillant activement dans le domaine, je n’ent... que l'inventeur antérieur avait planté son drapeau avant le breveté précisément à la ...
- Cour Fédérale
- Tucker c. Canada, 2003 CF 1008 (2003)
... de vie, et que les priver de cette plante médicinale constitue pour eux tous un traitement ...c ) liberté de réunion pacifique;. d ) liberté d'association. . 2...
- Cour Fédérale
- Benoit c. Canada, 2002 CFPI 243 (2002)
... ont été exposés lors d'une réunion avec les Cris du Petit lac des Esclaves. Le Trait�... milieu, les commissaires ont décidé de planter leurs tentes sur une jolie plaine face au sud en b... connaissent intimement les plantes médicinales ainsi que la médecine; il y a des anciens qui sav...
- Cour Fédérale