plateau continental arctique

Receive alerts:
by e-mail
E-mail Your information will be added to a database with the sole purpose of serving your subscription. This database is the exclusive property of vLex Networks S.L. and will never be shared with any other company. By sending your request you accept the Data Protection Policy of vLex Networks S.L. I have read and accept the Terms of Use
via RSS

4 documents for plateau continental arctique

- Zones de contrôle de la sécurité de la navigation - Décret modifiant le Décret
... scientifiques visant à délimiter le plateau continental. Il n’y a jamais eu de navigation co...
- Gazette du Canada Nbr. 131, June 23, 2010
- Partie II - Règlements officiels
- Prévention de la pollution des eaux arctiques (Loi)
- Renvoi relatif à la sécession du Québec, [1998] 2 R.C.S. 217 (1998)
...792; Renvoi relatif au plateau continental de Terre-Neuve, [1984] 1 R.C.S. 86; Re...-Édouard en 1873, et les îles de l'Arctique sont ajoutées en 1880. Le territoire du Yukon, en...
- Cour Suprême du Canada
- Annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril - Décret modifiant
... en bordure des glaces dans l’Extrême-Arctique et se reproduit dans des emplacements très éloig... répandue dans les plate-formes continentales et insulaires des mers tempérées ou tropicales �... il se trouve dans les anses et le long du plateau et de la pente continentale, généralement à des...
- Gazette du Canada Nbr. 86, March 18, 2009
- Partie II - Règlements officiels
- Espèces en péril (Loi)
- R. c. Crown Zellerbach Canada Ltd., [1988] 1 R.C.S. 401 (1988)
...792; Renvoi relatif au plateau continental de Terre-Neuve, [1984] 1 R.C.S. 86; Re...d) les eaux arctiques au sens de la Loi sur la prévention de la polluti...
- Cour Suprême du Canada